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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d’une ligne à 315 kV, la ligne Chénier-Outaouais

Documentation du dossier

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95 résultats

Auteur: Michel BELHUMEUR

DM3.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Michel BELHUMEUR : Addenda

Auteur: DÉPUTÉ DE MIRABEL

DM4 ( 2 juillet 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

DÉPUTÉ DE MIRABEL : Mémoire

Auteur: Sébastien BÉLAND

DM5 ( juillet 2008, 71 pages, pdf, 0.38 Mo )

Sébastien BÉLAND : Mémoire

Auteur: Sébastien BÉLAND

DM5.1 ( juillet 2008, 72 pages, pdf, 0.45 Mo )

Sébastien BÉLAND : Version corrigée

Auteur: Edmond DECONTIE

DM6 ( 24 avril 2008, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Edmond DECONTIE : Mémoire

Auteur: Shirley TOLLEY

DM7 ( 9 juillet, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Shirley TOLLEY : Mémoire

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ1.1 ( 20 juin 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 6 juin 2008, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée à Environnement Canada sur les répercussions possibles des champs magnétiques sur la migration des oiseaux

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ2.1 ( 25 juin 2008, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ2

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ2.1.1 ( 8 juillet 2008, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Références bibliographiques traitant des effets des CEM sur l’Hirondelle bicolore et l’Aigle royal

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ3.1 ( 12 juin 2008, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ4.1 ( 25 juin 2008, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question du document DQ4

Auteur: VILLE DE MIRABEL

DQ5.1 ( 23 juin 2008, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre de transmission précisant la documentation demandée dans le document DQ5

Auteur: VILLE DE MIRABEL

DQ5.1.1 ( 4 juin 2007, 8 pages, pdf, 0.33 Mo )

La codification administrative du règlement 690 concernant les nuisances, 2 juin 1992

Auteur: VILLE DE MIRABEL

DQ5.1.1.1 ( 2004, p. 2 et 3, pdf, 0.15 Mo )

Extrait du document DQ5.1.1

Auteur: VILLE DE MIRABEL

DQ5.1.2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Annexe 3 – Tableau des dispositions spécifiques

Auteur: VILLE DE MIRABEL

DQ5.1.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Classification des services publiques

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ6.1 ( 27 juin 2008, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 26 juin 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Questions adressées à Hydro-Québec Équipement concernant le poste Chénier

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ7.1 ( 7 juillet 2008, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7