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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'une usine de fabrication d'engrais à Bécancour

Documentation du dossier

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215 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 2 août 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 18 juin 2013, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 12 août 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 10 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 23 janvier 2014, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR1 ( 6 juin 2013, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 18 juin 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 24 juillet 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( du 20 juin au 2 août 2013, pagination diverse, pdf, 0.75 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR5 ( 4 juillet 2013, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: IFFCO CANADA LTÉE

DA1 ( 3 septembre 2013, 17 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation du projet

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DA4 ( 21 juin 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Informations relatives au tarif L

Auteur: IFFCO CANADA LTÉE

DA5 ( 1 carte, 2012, pdf, 0.86 Mo )

Révision 2 de la carte 4.4 – Éléments d’intérêt biologique

Auteur: IFFCO CANADA LTÉE

DA6 ( août 2013, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Sommaire des normes ISO 9001, ISO 14001, ISO 26000 et OSHAS 18 001

Auteur: CSST

DA11 ( 16 février 1987, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Fiche d’information du répertoire toxicologique sur l’urée formaldéhyde

Auteur: IFFCO CANADA LTÉE

DA12 ( 2013, 5 pages et 1 annexe, pdf, 0.43 Mo )

Rapport de consultations additionnelles à la suite du dépôt de l’étude d’impact environnemental et social

Auteur: ERNST & YOUNG

DA13 ( 4 septembre 2013, 31 pages et annexes (incluant un résumé en français), pdf, 1 Mo )

Urea Comparative Carbon Footprint – Carbon Footprint Report