Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV8 ( 21 septembre 2018, 1 page, pdf, 0.48 Mo )

Avis public sur la consultation publique, Le Radar

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 5 septembre 2018, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué annonçant le début de la consultation publique le 24 septembre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 12 septembre 2018, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Communiqué annonçant le début des séances de la consultation publique le 2 octobre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.3 ( 27 septembre 2018, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Communiqué annonçant l'ajout d’une séance publique à Grosse-Île

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.4 ( 23 octobre 2018, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Communiqué annonçant la tenue d’une séance extraordinaire ce jeudi 25 octobre

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'envirronement

CM7 ( 21 décembre 2018, 2 pages, pdf, 0.43 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR1 ( 15 août 2018, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une consultation à partir du 24 septembre 2018

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 21 août 2018, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB1 ( 14 septembre 1988, 120e année, no 38, 3 pages, pdf, 0.46 Mo )

« Décret 1274-88, 24 août 1988 » Réserve écologique de l’Île-Brion, Gazette officielle du Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB2 ( 1er mars 1989, 3 pages, pdf, 0.74 Mo )

Protocole d’entente entre le ministère de l’Environnement et la Corporation pour l’accès et la protection de l’Île Brion inc.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB3 ( avril 1991, 66 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Plan de conservation de la Réserve écologique de l’Île-Brion

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB3.1 ( mars 1988, 1 carte, pdf, 0.54 Mo )

Les zones sensibles de l’Île Brion

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB3.2 ( avril 1988, 1 carte, pdf, 0.52 Mo )

Zonage de l’Île-Brion

Auteur: CORPORATION POUR L’ACCÈS ET LA PROTECTION DE L’ÎLE BRION et MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC

DB4 ( décembre 1992, pagination diverse et annexes, pdf, 5 Mo )

Programme éducatif à la Réserve écologique de l’Île-Brion « vigie du golfe et gardienne du temps »

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB5 ( 2008 et 2009, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Protocole d’entente concernant la gestion de l’Île Brion

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB6 ( juin 2010, 58 pages, pdf, 5 Mo )

Portrait du territoire de la Réserve écologique de l’Île-Brion

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB6.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.44 Mo )

Carte de l’Île-Brion

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB7 ( novembre 2016, 23 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Étude scientifique sur la présence d’agents infectieux et de contaminants dans la population de phoques gris et élaboration d’un protocole d’inspection visuelle lors de la récolte de cette espèce – Demande de permission pour prélèvement scientifique

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB7.1 ( 16 décembre 2016, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre en réponse à la demande de permission pour prélèvement scientifique sur l’Île Brion dans le cadre d’une étude sur la présence d’agents infections et de contaminants dans la population de phoque gris

Auteur: ASSEMBLÉE NATIONALE

DB8 ( 2 mai 2017, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Extrait de pétition

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB9 ( 9 juin 2017, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre adressée au Leader parlementaire, monsieur Jean-Marc Fournier répondant à une pétition déposée à l’Assemblée nationale le 11 mai 2017 par le député des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB10 ( 23 août 2017, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Lettre portant sur le dossier de l’Île Brion – Suivi de votre visite aux Îles-de-la-Madeleine

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB11 ( septembre 2017, 17 pages, pdf, 0.64 Mo )

Évaluation du stock canadien de phoques gris de l'Atlantique nord-ouest (Halichoerus grypus)