Documentation du dossier
DB6 ( décembre 2004, 28 pages, pdf, 0.28 Mo )
Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques
DB7 ( 29 août 2006, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
Critères et mode d’évaluation des niveaux sonores acceptables pendant et après la construction
DB8 ( mai 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
Le bruit communautaire au Québec – Politiques sectorielles, mise à jour
DB9 ( décembre 2004, 16 pages, pdf, 2 Mo )
Coût de location et opinion sur la valeur des terres agricoles de l’Estrie en 2004
DB10 ( édition 2006, 8 pages, pdf, 3 Mo )
DB11 ( 1er septembre 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )
DB12 ( 1er septembre 2006, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Statistiques agricoles pour le secteur visé par le prolongement de l’autoroute 410 (site principal)
DB13 ( 1er septembre 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DB14 ( 2006, 1 page, pdf, 0.40 Mo )
Exploitations agricoles d’un corridor de 5 km de part et d’autre du projet - carte
DB15 ( 2006, 1 page, pdf, 0.67 Mo )
Topographie et milieux boisés d’un corridor de 5 km de part et d’autre du projet - carte
DB16 ( 2006, 1 page, pdf, 0.46 Mo )
Potentiel des sols (Arda) d’un corridor de 5 km de part et d’autre du projet - carte
DB17 ( 2006, 1 page, pdf, 0.53 Mo )
Pédologie des sols d’un corridor de 5 km de part et d’autre du projet - carte
DB18 ( 2006, 1 page, pdf, 0.51 Mo )
Potentiel acéricole d’un corridor de 5 km de part et d’autre du projet - carte
DB19 ( 7 juin 1988, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Schéma d’aménagement régional, règlement no 87-24, vol. 1 et 2
DB19.1 ( 18 avril 2006, non paginé, pdf, 2 Mo )
Règlement no 255 modifiant le schéma d’aménagement no 87-24 de la MRC de la Région sherbrookoise
DB19.2 ( 20 février 2006, non paginé, pdf, 0.23 Mo )
Règlement no 291 modifiant le schéma d’aménagement no 87-24 de la MRC de la Région sherbrookoise
DB19.3 ( 15 mai 2006, non paginé, pdf, 0.68 Mo )
Règlement no 321 modifiant le schéma d’aménagement no 87-24 de la MRC de la région sherbrookoise
DB19.4 ( s. d., pagination diverse, pdf, 1 Mo )
DB19.5 ( s. d., pagination diverse, pdf, 1 Mo )
DB20 ( 23 mai 2000, 8 pages et annexe, pdf, 0.50 Mo )
Règlement no 713-2000 relatif aux Plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.)
DB20.1 ( s. d., non paginé, pdf, 0.42 Mo )
DB21 ( 14 mars 2005, 35 pages, pdf, 1 Mo )
Vision de développement — 2005-2015 Orientations d’aménagement — Plan d’action
DB22 ( août 1994, 14 pages et annexes, pdf, 0.95 Mo )
Plan directeur de transport, rapport final
- Plan directeur de transport, rapport final - Figure 6
- Plan directeur de transport, rapport final - Figure 5
- Plan directeur de transport, rapport final - Figure 4
- Plan directeur de transport, rapport final - Figure 3
- Plan directeur de transport, rapport final - Figure 2
- Plan directeur de transport, rapport final - Figure 1
DB23 ( 15 mai 2006, 76 pages, pdf, 2 Mo )
Projet de règlement sur le plan d’urbanisme no 326
- Projet de règlement sur le plan d’urbanisme no 326 - Figure 8
- Projet de règlement sur le plan d’urbanisme no 326 - Figure 7
- Projet de règlement sur le plan d’urbanisme no 326 - Figure 6
- Projet de règlement sur le plan d’urbanisme no 326 - Figure 5
- Projet de règlement sur le plan d’urbanisme no 326 - Figure 4
- Projet de règlement sur le plan d’urbanisme no 326 - Figure 3
- Projet de règlement sur le plan d’urbanisme no 326 - Figure 2
- Projet de règlement sur le plan d’urbanisme no 326 - Figure 1
DB24 ( mars 2004, pagination diverse, pdf, 1 Mo )
- Étude sectorielle sur la gestion de l’urbanisation, rapport final - Figure 7
- Étude sectorielle sur la gestion de l’urbanisation, rapport final - Figure 6
- Étude sectorielle sur la gestion de l’urbanisation, rapport final - Figure 5
- Étude sectorielle sur la gestion de l’urbanisation, rapport final - Figure 4b
- Étude sectorielle sur la gestion de l’urbanisation, rapport final - Figure 4a
- Étude sectorielle sur la gestion de l’urbanisation, rapport final - Figure 3
- Étude sectorielle sur la gestion de l’urbanisation, rapport final - Figure 2
- Étude sectorielle sur la gestion de l’urbanisation, rapport final - Figure 1
- Étude sectorielle sur la gestion de l’urbanisation, rapport final - Chapitre 3
- Étude sectorielle sur la gestion de l’urbanisation, rapport final - Chapitre 2
- Étude sectorielle sur la gestion de l’urbanisation, rapport final - Chapitre 1