Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB36 ( 17 février 2003, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Note d’instruction concernant le projet de règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

Auteur: QUÉBEC

DB37 ( 11 mai 2004, 42 pages, pdf, 0.40 Mo )

Règlement sur la qualité de l’atmophère, [Q 2, r.20], dernière version disponible à jour

Auteur: TOURISME-MAURICIE

DB38 ( 12 mai 2004, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Prévisions d’occupation pour les fins de l’application de la loi 76

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB39 ( 8 juin 2004, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Courriel de M. Luc Valiquette concernant les bassins de décantation

Auteur: AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DE RÉSEAUX LOCAUX DE SERVICES DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX

DB40 ( s. d., 26 pages, pdf, 1 Mo )

Ville de La Tuque : occupation de l’espace et dynamique populationnelle

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DU SPORT ET DU LOISIR

DB41 ( 18 février 2004, 33 pages, pdf, 0.80 Mo )

Prévisions budgétaires 2004 – La Tuque

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB42 ( 1998, 12 pages, pdf, 0.31 Mo )

Entente entre le ministère des Transports, la ville de La Tuque et la compagnie Cartons Saint-Laurent

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-MAURICE

DB43 ( s. d., non paginé, pdf, 4 Mo )

Carte indiquant les limites de la municipalité de La Bostonnais et de Lac-Édouard

Auteur: CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DU HAUT-SAINT-MAURICE

DB44 ( novembre 2003, 41 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Profil 2002, Touriste québécois ayant parcouru 80 km ou plus 1 sens et visité la MRC du Haut-Saint-Maurice

Auteur: SYLFOTECH INC.

DC1 ( 7 juin 2004, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Emplacement des lots 18 à 24 et 27 à 30, demandé par la commission à monsieur François Douville lors de son intervention verbale le 2 juin en après-midi

Auteur: CONSEIL DU TRAVAIL LA TUQUE ET DE LA RÉGION FTQ-CTC

DC2 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.90 Mo )

Résolutions sur les projets de voie de contournement

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 8 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Décision portant sur un document produit par le ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DD2 ( 20 février 2004, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Communiqué de presse faisant le point sur le projet de la voie de contournement

Auteur: OSAMA HUNAIDI

DD3 ( 2000, 6 pages, pdf, 0.70 Mo )

« La vibration des bâtiments sous l’effet de la circulation » Solution constructive no39, Conseil national de recherches du Canada

Auteur: Paul-Aimé DUCAS et Jean-Yves CARON

DM1 ( s. d., 6 pages et annexes, pdf, 0.46 Mo )

Paul-Aimé DUCAS et Jean-Yves CARON : Mémoire

Auteur: Paul-Aimé DUCAS et Jean-Yves CARON

DM1.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.77 Mo )

Paul-Aimé DUCAS et Jean-Yves CARON : Annexes au mémoire concernant l’historique du dossier de la voie de contournement et résolutions d’appui au Conseil du travail de La Tuque ainsi que la pétition demandant l’interdiction des freins moteur

Auteur: Yves RIBERDY

DM2 ( 1er juin 2004, 3 pages et annexes, pdf, 0.26 Mo )

Yves RIBERDY : Mémoire

Auteur: Réjean A. BERMAN

DM3 ( 19 mai 2004, 12 pages et annexes, pdf, 0.67 Mo )

Réjean A. BERMAN : Mémoire

Auteur: LES RÉSIDANTS PROPRIÉTAIRES D’UNE MAISON SUR LA RUE DES ACACIAS ET SUR LA PLACE DES ACACIAS

DM4 ( 1er juin 2004, 9 pages et annexe, pdf, 0.29 Mo )

LES RÉSIDANTS PROPRIÉTAIRES D’UNE MAISON SUR LA RUE DES ACACIAS ET SUR LA PLACE DES ACACIAS : Mémoire

Auteur: LES RÉSIDANTS PROPRIÉTAIRES D’UNE MAISON SUR LA RUE DES ACACIAS ET SUR LA PLACE DES ACACIAS

DM4.1 ( 1er juin 2004, 19 pages et annexe, pdf, 0.28 Mo )

LES RÉSIDANTS PROPRIÉTAIRES D’UNE MAISON SUR LA RUE DES ACACIAS ET SUR LA PLACE DES ACACIAS : Présentation du mémoire par madame Chantal Guay et pétition de 60 signatures

Auteur: Raoul MAILLET

DM5 ( 1er juin 2004, 3 pages et annexes, pdf, 0.14 Mo )

Raoul MAILLET : Mémoire

Auteur: Gaston FORTIN

DM6 ( 1er juin 2004, 3 pages et annexes, pdf, 0.33 Mo )

Gaston FORTIN : Mémoire

Auteur: Gaston FORTIN

DM6.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.32 Mo )

Gaston FORTIN : Annexe au mémoire comprenant de la correspondance et des résolutions de la Ville de La Tuque

Auteur: CITOYENS DU QUARTIER DES RUES DU COTEAU, CARON ET LES ENVIRONS

DM7 ( 1er juin 2004, 3 pages et annexes, pdf, 0.43 Mo )

CITOYENS DU QUARTIER DES RUES DU COTEAU, CARON ET LES ENVIRONS : Mémoire

Auteur: André RIBERDY

DM8 ( mai 2004, 4 pages et annexes, pdf, 0.37 Mo )

André RIBERDY : Mémoire