Documentation du dossier

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

DB60 ( s. d., non paginé, pdf, 3 Mo )

Présentation de monsieur Michel Malo relativement aux caractéristiques physiques des roches dans un système pétrolier

Auteur: ALL CONSULTING

DB61 ( 13 octobre 2010, 21 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation de monsieur Brian Bohm relativement au forage et à la fracturation hydraulique

Auteur: ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC

DB62 ( 13 octobre 2010, 1 page et annexes, pdf, 0.28 Mo )

Exemple d’une composition chimique des eaux de frac et des eaux usées d’un puits horizontal fracturé dans l’Utica

Auteur: ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC

DB63 ( 13 octobre 2010, 1 page et annexe, pdf, 0.72 Mo )

Plan de mesures d’urgence de Talisman Energy – Site de Saint-Édouard #1

Auteur: ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC

DB64 ( 13 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lien sur le plan de mesures d’urgence de Cambriam Energy Inc.

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB65 ( 12 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Références en lien avec des incidents ou contaminations de la nappe phréatique ainsi que sur le programme de recherche de l’EPA sur la fracturation hydraulique

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB66 ( 12 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.30 Mo )

Évaluation préliminaire du potentiel de traitement des eaux usées provenant de l’exploitation des gaz de schiste par des stations d’épuration des eaux usées municipales

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB67 ( 12 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Précisions concernant les pouvoirs des municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales et l’application de l’article no 246 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB68 ( octobre 1993, 47 pages, pdf, 0.10 Mo )

Lien concernant le Code d’usage environnemental pour la mesure et la réduction des émissions fugitives de COV résultant de fuites provenant du matériel, [http://www.ccme.ca/assets/pdf/pn_1107_fr.pdf]

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB69 ( 14 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Correction relative à une intervention de monsieur Charles Poirier à la séance du 13 octobre 2010 en soirée concernant l’hydrofracturation

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB70 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Responsabilité en cas de dommages causés à une propriété par des mouvements de sol qui découleraient de travaux d’exploration, et nature de la protection disponible chez les assureurs

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB71 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Outils système dont dispose le ministère des Ressources naturelles et de la Faune pour faire la délivrance et le suivi des titres et des permis

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB72 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.10 Mo )

Programme de réduction de la consommation du mazout lourd

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB73 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Le secteur des biogaz au Québec, un aperçu

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB74 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Position du gaz naturel dans le bilan énergétique du Québec

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB75 ( 7 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Processus d’élaboration d’une norme. Question soulevée le 5 octobre en soirée

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB76 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Puits forés dans le shale du Barnett. Question soulevée le 5 octobre en soirée

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB77 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Autorisations ou avis émis par les directions générales régionales du ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre de travaux d’exploration de schistes gazéifères

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB78 ( 19 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une demande de la commission relativement au système instauré par les Etats-Unis sur « Rish Based Data Management System (RBDMS) », [https://www.dmr.nd.gov/oilgas/2005gwpcannualreport.pdf], [http://rbdmsonline.org/GWPC/]

Auteur: THERRIEN, René

DB79 ( s. d., 24 pages, pdf, 2 Mo )

Données sur les eaux souterraines

Auteur: PENNSYLVANIA DEPARTMENT OF ENVIRONMENTAL PROTECTION. BUREAU OF OIL AND GAS MANAGEMENT

DB80 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Lien relatif aux modifications proposées le 12 octobre 2010 à la réglementation encadrant la construction et la gestion de puits gaziers et pétroliers (chapitre 78), [http://www.portal.state.pa.us/portal/server.pt?open=514&objID=661796&mode=2#09212010]

Auteur: ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC

DB81 ( 26 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Déclaration d’acceptabilité sociale de l’APGQ

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB82 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Information relative à des demandes en première partie d’audience publique relative aux sources du bilan énergétique diffusé sur le site Internet du MRNF ; le programme de lutte contre les gaz à effet de serre (GES) de l’Agence de l’efficacité énergétique (AEE) et le bilan des programmes sur les GES de l’AEE

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB83 ( 6 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Note d’information sur l’article 246 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

Auteur: ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC

DB84 ( 5 novembre 2010, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions posées à la séance du 13 octobre dernier