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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de déviation de la route 117 à Labelle

Documentation du dossier

86 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 26 novembre 2002, 51 pages, pdf, 0.20 Mo )

Séance tenue le 26 novembre 2002, Labelle.

Auteur: Ministère des Transports

PR1 ( 25 septembre 1981, 9 pages, pdf, 0.51 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement

PR2 ( 13 avril 1982, 5 pages et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Directive du ministre de l'Environnement indiquant la nature, la portée et l'étendue d'impact sur l'environnement

Auteur: Roche Ltée

PR3 ( Novembre 2000, 115 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

Étude d'impact déposée au ministre de l'Environnement

Auteur: Ministère des Transports

PR3.1 ( Avril 2001, 18 pages, pdf, 0.51 Mo )

Résumé de l'étude d'impact déposée au ministre de l'Environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement

PR5 ( 12 septembre 2001, 4 pages, pdf, 0.27 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: Ministère des Transports

PR5.1 ( Février 2002, 12 pages et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère de l'Environnment

Auteur: Ministère de l'Environnement

PR6 ( Du 17 juillet au 13 août 2001, Pagination diverse, pdf, 0.57 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement

PR7 ( 6 mars 2002, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )

Avis de recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère des Transports

PR8 ( Mars 2002, Une page, pdf, 0.13 Mo )

Liste des lots affectés par le projet de déviation de la route 117 à Labelle

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

RP1 ( 28 février 2003, 64 pages, pdf, 0.76 Mo )

Rapport - Projet de déviation de la route 117 à Labelle