Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 5 mars 2003, 12 pages, pdf, 0.18 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du14 janvier au 28 février

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 11 décembre 2202, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 14 janvier 2003

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CR2 ( 18 et 25 mars 2003, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CR3 ( février 2003, pagination diverses, pdf, 0.78 Mo )

Requêtes d’audience publique adressée au ministre de l’environnement du 16 février au 26 février 2003

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 12 mars 2003, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: Ministère des Transports ET GROUPE-CONSEIL GÉNIVAR INC

DA1 ( 14 mars 2003, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Dimensionnement du chenal

Auteur: Ministère des Transports

DA2 ( avril 2003, 13 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Réponses aux questions de la commission concernant le projet

Auteur: Ministère des Transports

DA3 ( 15 avril 2003, 36 pages, pdf, 12 Mo )

Présentation du projet

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA4 ( 27 décembre 1995, 4 pages et annexe, pdf, 0.26 Mo )

Compte rendu des activités de 1995 relatif au maintien du service de traversier

Auteur: Ministère des Transports

DA5 ( 27 novembre 2001, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Commande/contrat no 247566 concernant le contrat no 5410-01-AC02 avec le groupe-conseil Génivar inc

Auteur: Ministère des Transports

DA6 ( 14 mars 2003, 2 pages et annexe, pdf, 0.15 Mo )

Réponses adressées à la municipalité d’Hudson concernant les questions soulevées à la rencontre du 13 mars 2003

Auteur: Ministère des Transports

DA7 ( 16 avril 2003, 1 page et annexes, pdf, 0.06 Mo )

Calculs expliquant l’augmentation du volume de sédiments à excaver entre l’étude d’impact et les réponses aux questions du MENV

Auteur: Ministère des Transports

DA8 ( 16 avril 2003, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Comparaison des coûts évalués pour une surlargeur de 40 cm à 60 cm

Auteur: Ministère des Transports

DA9 ( mars 2001, 7 pages, pdf, 0.21 Mo )

Évaluation des apports sédimentaires des cours d’eau se jetant dans la Baie de Como

Auteur: Ministère des Transports

DA10 ( s. d., 11 transparents, pdf, 0.92 Mo )

Transparents de présentation du 15 et 16 avril 2003

Auteur: GROUPE-CONSEIL GÉNIVAR

DA11 ( 22 avril 2003, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question soulevée par la commission lors de la 1re partie de l'audience publique concernant le panache de dispersion des déblais au site de dépôt

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA12 ( mai 2003, 3 pages et annexes, pdf, 0.55 Mo )

Rectification des faits du mémoire de la Ville d'Hudson

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB1 ( 12 septembre 2002, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Avis expédié au ministère des Transports concernant la perte temporaire d'habitat du poisson lors des travaux de dragage proposés

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB2 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Règlement sur les abordages, [extrait d’un site web] à jour jusqu'au 31 décembre 2001, partie C et F, à jour jusqu’au 31 août 2002

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Règlement sur les bouées privées, [extrait d’un site web], à jour jusqu'au 31 août 2002

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB4 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.49 Mo )

Loi concernant la protection des eaux navigables, L.R.C. (1985), ch. N-22, Imprimeur de la reine pour le Canada

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Extrait de la carte marine #1510, rivière des Outaouais et lac des Deux-Montagnes

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB6 ( 4 avril 2003, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Correspondance adressée à Mme Annie Bélanger du ministère de l'Environnement en réponse à des questions

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB6.1 ( 7 avril 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse au document DB6 et transmission du courriel de M. Pierre Lebrun de Transports Canada en complément d'information

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DB7 ( 11 avril 2003, 6 pages, pdf, 0.19 Mo )

Correspondance adressée à la commission relative aux précisions sur le projet de dragage d'entretien du chenal entre Hudson et Oka dans le lac des Deux-Montagnes