Documentation du dossier

Auteur: VILLE D’HUDSON

DM5 ( 8 mai 2003, 7 pages et annexes, pdf, 0.53 Mo )

VILLE D’HUDSON : Mémoire

Auteur: VILLE D'HUDSON

DM5.1 ( 2 juin 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

VILLE D'HUDSON : Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la ville d'Hudson

Auteur: Nelly DANDINE

DM6 ( mai 2003, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Nelly DANDINE : Mémoire

Auteur: Margaret et David CLAYTON

DM7 ( 9 mai 2003, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Margaret et David CLAYTON : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES

DM8 ( 12 mai 2003, 10 pages, pdf, 0.14 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES : Mémoire

Auteur: MAVIS MARTIN

DM9 ( mai 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

MAVIS MARTIN : Mémoire

Auteur: GROUPE DE PILOTES DE REMORQUEURS

DM10 ( 7 mai 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

GROUPE DE PILOTES DE REMORQUEURS : Mémoire

Auteur: ADVANCED MARINE TECHNOLOGY

DM11.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 3 Mo )

ADVANCED MARINE TECHNOLOGY : Annexes à la présentation verbale du mémoire

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 6 mai 2003, 2 pages et annexe, pdf, 0.22 Mo )

Questions adressées à la Traverse Oka inc. concernant la capacité théorique de la traverse, le dragage en 1996 et 2001

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DQ1.1 ( 6 mai 2003, 1 page et annexe, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 7 mai 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées à la Traverse Oka inc. concernant l'analyse d'achalandage mensuel du traversier et l'utilisation de quatre barges

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DQ2.1 ( 7 mai 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 7 mai 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée au ministère de l’Environnement concernant la réglementation pour le niveau de bruit généré par les équipements et les travaux de dragage

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ3.1 ( 9 mai 2003, 1 page et annexes, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 6 mai 2003, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports concernant le niveau de contamination au-dessus du critère SEN, les facteurs de correction utilisés pour chacun des métaux et métalloïdes, les volumes de sédiments à draguer, la cote 18,75, les cotes correspondant à la tolérance de précision en fonction du mode de dragage, le dépôt des cartes bathymétriques du chenal et l'aire d'accostage dans la baie de Como

Auteur: GÉOPHYSIQUE G.P.R. INTERNATIONAL INC.

DQ4.1 ( décembre 1984, 2 plans, pdf, 0.16 Mo )

Plans du relevé bathymétrique à Como et à Oka après dragage

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ4.2 ( mai 2003, 12 pages et annexes, pdf, 0.43 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 7 mai 2003, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à la Ville d’Hudson concernant les retombées économiques et les coûts générés par l’exploitation de la traverse, ainsi que la construction d’une nouvelle voie d’accès

Auteur: VILLE D’HUDSON

DQ5.1 ( 14 mai 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 7 mai 2003, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée à la Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune des Laurentides et Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, concernant les mesures particulières à prendre lors de la période de dragage et de la disposition des sédiments

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC, DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DE LA FAUNE DES LAURENTIDES et DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DE LA FAUNE DE MONTRÉAL, DE LAVAL ET DE LA MONTÉRÉGIE

DQ6.1 ( 20 mai 2003, 4 pages et annexes, pdf, 0.17 Mo )

Réponses à des questions soulevées par la commission en 1re partie de l’audience publique concernant les activités illégales dans l’habitat du poisson, la tenure de l’aire de concentration des oiseaux aquatiques ainsi que la fiche technique de la tortue géographique, et réponse à la question du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 7 mai 2003, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée à la Municipalité d’Oka concernant les retombées économiques et les coûts générés par l’exploitation du traversier

Auteur: MUNICIPALITÉ D’OKA

DQ7.1 ( 23 mai 2003, 1 page et annexes, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: MRC DE DEUX-MONTAGNES

DQ7.2 ( janvier 2001, p. 8-18, pdf, 0.08 Mo )

«Le traversier Oka-Hudson, une alternative méconnue», Projet du schéma d’aménagement révisé

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 15 mai 2003, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à la Société de la faune et des parcs du Québec concernant les chances de survie de la tortue géographique en hibernation dans des sédiments, après un dragage mécanique dans la baie de Como