Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB64 ( 30 mai 2002, 8 pages et tableaux, pdf, 0.25 Mo )

Rapport relatif à l’ordonnance du Tribunal administratif du Québec dans la cause impliquant le Conseil Mohawk de Kanesatake

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB65 ( 26 juin 2002, 10 pages, pdf, 0.17 Mo )

Données tecnico-économiques sur la zone de carbonatite identifiée par le Tribunal administratif du Québec

Auteur: BSA Groupe Consei

DB66 ( 31 mars 1997, 1 plan, pdf, 5 Mo )

Étude d’aqueduc de la municipalité d’Oka

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB67 ( 13 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Objectifs environnementaux de rejet pour l’effluent final (débit : 2 500 m3/jour)

Auteur: ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC INC.

DB68 ( janvier 2005, pagination diverse, pdf, 0.74 Mo )

Présentation à la séance du 18 janvier 2005 en soirée relativement à la gestion de l’eau dans l’industrie minière québécoise

Auteur: MUNICIPALITÉ D’OKA

DB69 ( 19 janvier 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Analyses physicochimiques de l’eau des puits du parc d’Oka

Auteur: COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA

DB70 ( s. d., 10 acétates, pdf, 0.46 Mo )

Présentation à la séance du 20 janvier 2005 en après-midi

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB71 ( 7 décembre 2004, 20 pages, pdf, 0.50 Mo )

Règlement sur le captage des eaux souterraines, [Q-2, r. 1.3], à jour

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB72 ( 1981 à 1986, 6 photos, pdf, 0.54 Mo )

Photos de la mine St. Lawrence Columbium

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB73 ( novembre 1973, 13 pages, pdf, 0.53 Mo )

Questionnaire à l’intention des sociétés minières qui exploitent des mines ou des usines de traitement, EP-1108

Auteur: SERVICES DE PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

DB74 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.92 Mo )

Questionnaire à l’intention de l’industrie minière concernant le contrôle des effluents

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ DU QUÉBEC

DB75 ( 12 janvier 1970, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Analyse de l’eau au puits artésien de la St. Lawrence Columbium à 800 pieds

Auteur: Jean-Paul CHARBONNEAU

DB76 ( 7 novembre 1991, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

« La vieille mine d’Oka devra être clôturée », La Presse - p. A-17

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB77 ( novembre 2004, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Directive 019 sur l’industrie minière - Partie A

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB78 ( 19 janvier 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Comparaison pour l’eau potable entre un approvisionnement par puits privé et l’aqueduc municipal pour le secteur de la carbonatite

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB78.1 ( 2 février 2005, 1 courriel, pdf, 0.03 Mo )

Addenda au document DB78

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB79 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Complément d’information sur l’hypothèse d’un non-respect du certificat d’autorisation par le promoteur

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB80 ( 26 janvier 2005, 10 pages, pdf, 0.32 Mo )

« Les critères génériques pour les sols et pour les eaux souterraines », Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés, annexe 2

Auteur: MINISTÈRE DES RICHESSES NATURELLES

DB81 ( rapport no 707, 13 pages et 1 carte, pdf, 0.62 Mo )

Levé hydrogéologique à Oka, comté de Deux-Montagnes

Auteur: MINISTÈRE DES RICHESSES NATURELLES

DB82 ( 2 mars 1971, 4 pages et annexes, pdf, 0.81 Mo )

Épreuve de pompage à Oka, comté de Deux-Montagnes, rapport no 707-A

Auteur: RÉGIE DES EAUX DU QUÉBEC

DB83 ( 24 août 1970, 2 pages et 1 tableau, pdf, 0.15 Mo )

Inspection de la mine et échantillonnage d’une source d’eau proposée par la mine pour l'alimentation en eau potable des résidents riverains, rapport de visite

Auteur: Monique LAFRANCE

DB84 ( janvier 1978, 5 pages, pdf, 0.30 Mo )

Lettre adressée au ministre des Terres et Forêts

Auteur: MUNICIPALITÉ PARTIE NORD D’OKA

DB85 ( 15 août 1973, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Lettre adressée à M. Jean-Paul L’Allier député du comté de Deux-Montagnes

Auteur: COMMISSION SCOLAIRE RÉGIONALE DE DEUX-MONTAGNES

DB86 ( 31 mai 1973, 1 page et annexes, pdf, 0.33 Mo )

Lettre adressée au ministère de l’Éducation concernant l’approvisionnement en eau à l’école polyvalente Saint-Pierre d’Oka

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION

DB87 ( 15 décembre 1972, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Lettre adressée au directeur du Service des projets au sujet de la situation des puits dans la région d’Oka