Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA15 ( 18 mai 2011, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Charte d’épandage

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA16 ( 24 mai 2011, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

Division des coûts par phase

Auteur: CIMA+

DA17 ( 27 juin 2011, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Précisions concernant le 6 % d’accroissement du bruit, nombre de résidences touchées, période de référence

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA18 ( 6 juillet 2011, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Précisions concernant l’historique de la vitesse

Auteur: SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE L’OUTAOUAIS ET CONSORTIUM ROCHE GENIVAR

DB1 ( mars 2011, 10 pages, pdf, 2 Mo )

Étude de faisabilité des voies réservées en site propre pour le transport collectif rapide dans la partie ouest de la ville de Gatineau

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB2 ( 12 décembre 2007, 12 pages, pdf, 0.43 Mo )

Décret no 1126-2007 concernant les routes dont la gestion incombe au ministre des Transports

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB3 ( 13 mars 1996, 22 pages, pdf, 0.08 Mo )

Décret no 325-96 concernant les routes dont la gestion incombe au ministre des Transports

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB4 ( 4 août 2004, 10 pages, pdf, 0.23 Mo )

Décret no 743-2004 concernant les routes dont la gestion incombe au ministre des Transports

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA, GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE

DB5 ( 7 janvier 1972, 7 pages, pdf, 0.49 Mo )

Entente générale sur l’amélioration du réseau routier dans le secteur québécois de la région de la Capitale nationale

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE

DB6 ( 1972, 4 pages, pdf, 0.29 Mo )

Entente complémentaire de l’entente générale sur l’amélioration du réseau routier dans le secteur québécois de la région de la Capitale nationale

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE

DB7 ( 1972, 6 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Entente générale sur l’amélioration du réseau routier dans le secteur québécois de la région de la Capitale nationale

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB8 ( 25 mai 2011, 4 pages, pdf, 0.05 Mo )

Résumé des actions entreprises par le ministère afin de diminuer les gaz à effet de serre (GES) émis au Québec par les automobilistes

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB9 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.83 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement relatif au Règlement no 700 entré en vigueur le 5 janvier 2000

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB9.1 ( 2010, 4 pages, pdf, 5 Mo )

Cartes, 2005, 2009 et 2010

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB10 ( s. d., pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extraits du plan d’urbanisme relatif au Règlement no 500 entré en vigueur le 2 août 2005

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB10.1 ( 2011, 3 pages, pdf, 3 Mo )

Cartes, 2005 et 2011

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB11 ( 20 octobre 1984, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Gazette officielle du Québec, 20 octobre 1984, no 42

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’OUTAOUAIS

DM1 ( juin 2011, 12 pages, pdf, 0.43 Mo )

AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’OUTAOUAIS : Mémoire

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’OUTAOUAIS

DM1.1 ( juin 2011, 20 pages, pdf, 1 Mo )

AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’OUTAOUAIS : Documentation complémentaire à la présentation du mémoire

Auteur: Jani LALONDE, Patrick GRANDMAÎTRE, Patricia DOYON, Dominic GRENIER, Anik LALONDE, Martin COUSINEAU, Isabelle GROULX et Luc COUSINEAU

DM2 ( 9 juin 2011, 6 pages, pdf, 0.18 Mo )

Jani LALONDE, Patrick GRANDMAÎTRE, Patricia DOYON, Dominic GRENIER, Anik LALONDE, Martin COUSINEAU, Isabelle GROULX et Luc COUSINEAU : Mémoire

Auteur: Gaétan PROVENCHER

DM3 ( 9 juin 2011, 9 pages, pdf, 5 Mo )

Gaétan PROVENCHER : Mémoire

Auteur: Michel MARTINEAU, Lyne MONASTESSE et Philippe QUESNEL

DM4 ( 9 juin 2011, 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

Michel MARTINEAU, Lyne MONASTESSE et Philippe QUESNEL : Mémoire

Auteur: L’ASSOCIATION DES RÉSIDENTS DU PLATEAU

DM5 ( 8 juin 2011, 8 pages, pdf, 3 Mo )

L’ASSOCIATION DES RÉSIDENTS DU PLATEAU : Mémoire

Auteur: L’ASSOCIATION DES RÉSIDENTS DU PLATEAU

DM5.1 ( juin 2011, 31 pages, pdf, 2 Mo )

L’ASSOCIATION DES RÉSIDENTS DU PLATEAU : Documentation complémentaire à la présentation du mémoire

Auteur: ACTION VÉLO OUTAOUAIS

DM6 ( juin 2011, 5 pages, pdf, 0.10 Mo )

ACTION VÉLO OUTAOUAIS : Mémoire