Documentation du dossier

Auteur: Jean RENAUD

DC3 ( 8 avril 2016, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Lettre de retrait de la demande d’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 25 février 2016, 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Lettre de consentement à la médiation et engagement de confidentialité du requérant

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2 ( 25 février 2016, 1 page, pdf, 0.39 Mo )

Lettre de consentement à la médiation et engagement de confidentialité du promoteur

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 5 avril 2016, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Question au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ1.1 ( 7 avril 2016, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 25 février 2016, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Compte rendu de la rencontre avec le requérant, tenue le 25 février 2016 en avant‑midi à Longueuil

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 25 février 2016, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Compte rendu de la rencontre avec le promoteur, tenue le 25 février 2016 en après‑midi à Longueuil

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 26 février 2016, 3 pages et annexe, pdf, 0.50 Mo )

Compte rendu de la rencontre avec le requérant, le promoteur et le MDDELCC, tenue le 26 février 2016 en avant-midi à Longueuil

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 14 mars 2016, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Compte rendu de la rencontre avec le requérant, le promoteur et le MDDELCC, tenue le 14 mars 2016 en après-midi à Longueuil

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 15 mars 2016, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Compte rendu de la rencontre avec le requérant, tenue le 15 mars 2016 en avant‑midi à Longueuil

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 15 mars 2016, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Compte rendu de la rencontre avec le promoteur, tenue le 15 mars 2016 en avant‑midi à Longueuil

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 29 mars 2016, 3 pages, pdf, 0.32 Mo )

Compte rendu de la conférence téléphonique avec le promoteur, tenue le 29 mars 2016 en avant‑midi

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT8 ( 29 mars 2016, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Compte rendu de la conférence téléphonique avec le requérant, tenue le 29 mars 2016 en avant‑midi

Auteur: VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL

PR1 ( novembre 2012, 4 pages et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

PR2 ( juin 2014, 23 pages et annexe, pdf, 0.24 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL

PR3.1 ( 2 février 2015, 132 pages, pdf, 3 Mo )

Étude d’impact, rapport principal

Auteur: VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL

PR3.2 ( 2 février 2015, pagination diverse, pdf, 153 Mo )

Étude d’impact, Annexes

Auteur: VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL

PR3.3 ( octobre 2015, 12 pages et annexes, pdf, 104 Mo )

Étude d’impact, Résumé

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

PR5 ( 5 juin 2015, 10 pages, pdf, 3 Mo )

Questions et commentaires au promoteur – 1re série

Auteur: VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL

PR5.1 ( juillet 2015, 33 pages et annexes, pdf, 35 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

PR5.2 ( 11 septembre 2015, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )

Questions et commentaires au promoteur – 2e série

Auteur: VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL

PR5.2.1 ( octobre 2015, 13 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série

Auteur: AUTEURS MULTIPLES

PR6 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 1er mai au 14 septembre 2015

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

PR7 ( 16 octobre 2015, 3 pages, pdf, 0.89 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL

PR8 ( non daté, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Liste des lots touchés