Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Liste des centres de consultation pour la consultation publique qui se tiendra du 3 mai au 3 juillet 2017

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Curriculum vitae du commissaire responsable de la consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 3 avril 2017, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Communiqué de presse annonçant la consultation publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 12 avril 2017, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la consultation publique le 3 mai

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 14 juillet 2017, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR1 ( 28 mars 2017, 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMEN

CR2 ( 31 mars 2017, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Lettre de nomination du commissaire

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT

DA1 ( 20 septembre 2016, 1 page, pdf, 3 Mo )

Courriel de François Tremblay au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT

DA1.1 ( 15 septembre 2016, 7 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Installation d’un mât de mesure météorologique. Demande d’autorisation en vertu de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables- Habitat floristique de la Dune-du-Nord, document présenté au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT

DA2 ( 12 octobre 2016, 1 page, pdf, 5 Mo )

Courriel de François Tremblay au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT

DA2.1 ( 7 octobre 2016, 3 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses à la demande d'informations relatives à la demande d'autorisation en vertu de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT

DA2.1.1 ( s. d., 2 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

ACTIVA ENVIRONNEMENT Rapport d’inventaire du corème de Conrad – secteur de la Dune du Nord (Îles-de-la-Madeleine), document présenté à la Régie intermunicipale de l’énergie Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT

DA2.1.2 ( 21 octobre 2016, 1 page, pdf, 0.93 Mo )

Carte Régie intermunicipale de l’énergie Gaspésie-Iles-de-la-Madeleine – Implantation d’un mât de mesure météorologique Dune-du-Nord – Iles-de-la-Madeleine, Répartition du corème de Conrad 1995-2016 et localisation des aires de travaux et circulation

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT

DA2.1.3 ( 25 octobre 2016, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Correction d’une information sur la carte en annexe du document DA2.1.1, Courriel de François Tremblay au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT

DA3 ( 25 octobre 2016, 1 page, pdf, 0.98 Mo )

Questions et réponses complémentaires. Courriel de François Tremblay au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT

DA4 ( mars 2017, 38 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Demande d’autorisation en vertu de l’article 19 de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables - Habitat floristique de la Dune-du-Nord, document présenté au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT

DA4.1 ( 21 mars 2017, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Courriel au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant le dépôt de la version finale de la demande d’autorisation en vertu de l’article 19

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT

DA5 ( mars 2017, 7 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Rapport de suivi d’un mât de mesure météorologique- Habitat Dune du Nord (Îles-de-la-Madeleine), document présenté à la Régie intermunicipale de l’énergie Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA6 ( mars 2007, 52 pages, pdf, 6 Mo )

Rapport sur la Consultation publique sur le développement de l’énergie éolienne

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE L’ÉNERGIE, GASPÉSIE–ÎLES–DE-LA-MADELEINE

DA7 ( octobre 2015, 8 pages, pdf, 0.52 Mo )

Projet d’exploitation d’énergie éolienne aux Îles-de-la-Madeleine. Considérations générales et conditions de participation communautaire

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE L’ÉNERGIE, GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA7.1 ( s. d., 22 pages, pdf, 0.59 Mo )

Entente de participation entre les futurs partenaires d’une société en commandite à être formée pour le développement, la construction et l’opération d’un parc éolien à être situé aux Îles-de-la-Madeleine - Annexe entente-type de participation

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE L’ÉNERGIE, GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA8 ( 3 mai 2017, 23 pages, pdf, 2 Mo )

Consultation publique – Projet éolien sur la dune-du-Nord

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE L’ÉNERGIE, GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA9 ( 9 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Correspondance précisant le mode de calcul des GES évités par l’exploitation du parc éolien

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT

DA10 ( 9 mai 2017, 6 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Étude géotechnique – Demande d’autorisation en vertu de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT

DA10.1 ( 30 mai 2017, 7 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Étude géotechnique – Demande d’autorisation en vertu de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables, version finale