Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( 15 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Liste des centres de consultation

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CM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

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CM5.1 ( 15 mars 2004, 4 pages, pdf, 0.39 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et d’audience publique

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CM5.1.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Version anglaise du document CM5.1

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CM5.2 ( 22 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

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CM5.2.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Version anglaise du document CM5.2

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CM5.3 ( 29 mars 2004, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant la diffusion de la première partie de l’audience publique en direct sur le web

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.3.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Version anglaise du document CM5.3

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CM5.4 ( 6 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique aux Îles-de-la-Madeleine

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Version anglaise du document CM5.4

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CM5.5 ( 13 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique à Gaspé et à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.5.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Version anglaise du document CM5.5

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CM5.6 ( 4 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.6.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Version anglaise du document CM5.6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 11 mars 2004, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 10 mars 2004, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Lettre mandatant le BAPE de tenir une enquête et une audience publique à compter du 15 mars

Auteur: COMITÉ D’EXPERTS

DA1 ( s. d., 16 pages, pdf, 0.77 Mo )

Transparents de la présentation sur les enjeux liés aux levés sismiques dans l’estuaire et le golfe du Saint-Laurent

Auteur: GEOPHYSICAL SERVICE INCORPORATED

DA2 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.08 Mo )

Projet modifié de levés sismiques (novembre 2003), tiré du rapport du projet de levés sismiques déposé à l’Office national de l’énergie

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA3 ( 9 février 2004, 1 carte, pdf, 0.29 Mo )

Permis de recherche en vigueur dans le golfe du Saint-Laurent

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA4 ( 17 mars 2004, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Localisation des permis et des baux

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA5 ( 17 mars 2004, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Localisation des permis et des baux, région de la Gaspésie

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA6 ( 17 mars 2004, 1 carte, pdf, 6 Mo )

Localisation des permis et des baux, région de l’Île d’Anticosti

Auteur: ASSEMBLÉE NATIONALE

DA7 ( 5 décembre 2002, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Motion sur une entente entre le Canada et le Québec pour la mise en valeur du potentiel pétrolier et gazier situé dans la partie québécoise du golfe du Saint-Laurent

Auteur: GOUVERNEMENT BRITANNIQUE

DA8 ( 1763, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Extrait de la proclamation royale de 1763

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA9 ( avril 2004, 12 pages, pdf, 0.42 Mo )

Transparents de la présentation sur la notion de décibels