Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 11 mars 2004, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 10 mars 2004, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Lettre mandatant le BAPE de tenir une enquête et une audience publique à compter du 15 mars

Auteur: COMITÉ D’EXPERTS

DA1 ( s. d., 16 pages, pdf, 0.77 Mo )

Transparents de la présentation sur les enjeux liés aux levés sismiques dans l’estuaire et le golfe du Saint-Laurent

Auteur: GEOPHYSICAL SERVICE INCORPORATED

DA2 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.08 Mo )

Projet modifié de levés sismiques (novembre 2003), tiré du rapport du projet de levés sismiques déposé à l’Office national de l’énergie

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA3 ( 9 février 2004, 1 carte, pdf, 0.29 Mo )

Permis de recherche en vigueur dans le golfe du Saint-Laurent

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA4 ( 17 mars 2004, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Localisation des permis et des baux

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA5 ( 17 mars 2004, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Localisation des permis et des baux, région de la Gaspésie

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA6 ( 17 mars 2004, 1 carte, pdf, 6 Mo )

Localisation des permis et des baux, région de l’Île d’Anticosti

Auteur: ASSEMBLÉE NATIONALE

DA7 ( 5 décembre 2002, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Motion sur une entente entre le Canada et le Québec pour la mise en valeur du potentiel pétrolier et gazier situé dans la partie québécoise du golfe du Saint-Laurent

Auteur: GOUVERNEMENT BRITANNIQUE

DA8 ( 1763, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Extrait de la proclamation royale de 1763

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA9 ( avril 2004, 12 pages, pdf, 0.42 Mo )

Transparents de la présentation sur la notion de décibels

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DA10 ( s. d., non paginé, pdf, 1 Mo )

Transparents d’une présentation sur les effets appréhendés des levées sismiques sur la faune

Auteur: VEMCO

DA11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

V22 Continuous Transmitters

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DA12 ( 4 février 2003, non paginé, pdf, 1 Mo )

Extrait de la Loi sur les mines, (CL. R. Q., c. M-13.1), à jour

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA13 ( 5 avril 2004, non paginé, pdf, 0.41 Mo )

Transparents de la présentation sur le processus d’autorisation québécois et fédéral des levés sismiques en milieu marin

Auteur: Peter SIMPKIN

DA14 ( 17 avril 2004, 11 pages, pdf, 0.52 Mo )

How we measure sound emitted from a seismic source

Auteur: INTERNATIONAL ASSOCIATION OF GEOPHYSICAL CONTRACTORS

DA15 ( août 2002, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Airguns Arrays and Marine Mammals

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DA16 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.87 Mo )

Mesures d’atténuation généralement appliquées dans l’Est du Canada et ailleurs dans le monde

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Informations relatives au forage d’un puits stratigraphique aux Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA18 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Informations relatives à la zone de sécurité

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA19 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Informations relatives à la figure 2.11 du rapport des experts

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DA20 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.33 Mo )

Transparents d’une présentation sur les habitats critiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DA21 ( s. d., non paginé, pdf, 0.23 Mo )

Transparents d’une présentation sur la gestion du risque et le principe de précaution

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA22 ( avril 2004, 18 pages, pdf, 1 Mo )

Transparents concernant les techniques et la méthodologie des levés sismiques

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA23 ( avril 2004, 26 pages, pdf, 0.89 Mo )

Transparents relatifs à l’exploration pétrolière et gazière, l’aspect légal et réglementaire