Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DA10 ( s. d., non paginé, pdf, 1 Mo )

Transparents d’une présentation sur les effets appréhendés des levées sismiques sur la faune

Auteur: VEMCO

DA11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

V22 Continuous Transmitters

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DA12 ( 4 février 2003, non paginé, pdf, 1 Mo )

Extrait de la Loi sur les mines, (CL. R. Q., c. M-13.1), à jour

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA13 ( 5 avril 2004, non paginé, pdf, 0.41 Mo )

Transparents de la présentation sur le processus d’autorisation québécois et fédéral des levés sismiques en milieu marin

Auteur: Peter SIMPKIN

DA14 ( 17 avril 2004, 11 pages, pdf, 0.52 Mo )

How we measure sound emitted from a seismic source

Auteur: INTERNATIONAL ASSOCIATION OF GEOPHYSICAL CONTRACTORS

DA15 ( août 2002, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Airguns Arrays and Marine Mammals

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DA16 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.87 Mo )

Mesures d’atténuation généralement appliquées dans l’Est du Canada et ailleurs dans le monde

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Informations relatives au forage d’un puits stratigraphique aux Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA18 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Informations relatives à la zone de sécurité

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA19 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Informations relatives à la figure 2.11 du rapport des experts

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DA20 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.33 Mo )

Transparents d’une présentation sur les habitats critiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DA21 ( s. d., non paginé, pdf, 0.23 Mo )

Transparents d’une présentation sur la gestion du risque et le principe de précaution

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA22 ( avril 2004, 18 pages, pdf, 1 Mo )

Transparents concernant les techniques et la méthodologie des levés sismiques

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA23 ( avril 2004, 26 pages, pdf, 0.89 Mo )

Transparents relatifs à l’exploration pétrolière et gazière, l’aspect légal et réglementaire

Auteur: COMITÉ D’EXPERTS

DA24 ( s. d., 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Figure 2.4 du rapport des experts : processus d’exploration pétrolière et gazière

Auteur: GOUVERNEMENTS DE LA NOUVELLE-ÉCOSSE, DU NOUVEAU-BRUNSWICK, DE L’ÎLE-DU-PRINCE-ÉDOUARD ET DE TERRE-NEUVE

DA25 ( octobre 1964, pagination diverse, pdf, 0.59 Mo )

Mémoire concernant les droits d’exploitation minière au large des côtes, extrait de la conférence fédérale-provinciale présentée à Ottawa les 14 et 15 octobre 1964, pages 16 à 25

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DA26 ( 10 mai 2004, 3 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponse à une question laissée en suspens lors de la première partie de l’audience publique relativement aux processus d’évaluation environnementale pour les projets d’exploration pétrolière aux États-Unis, en Norvège et en Grande-Bretagne

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DA27 ( 27 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lettre de nomination de monsieur Louis Germain à titre de coprésident du comité d’experts

Auteur: UNITED STATES DEPARTMENT OF THE INTERIOR MINERALS MANAGEMENT SERVICE

DA28 ( 1er mars 2004, 7 pages, pdf, 0.44 Mo )

Notice to lessees and operators of federal oil, gas, and sulphur leases in the outer continental shelf, Gulf of Mexico OCS program

Auteur: OFFSHORE ENVIRONMENT & DECOMMISSIONING

DA29 ( octobre 2002, 21 pages, pdf, 0.84 Mo )

Guidance notes for oil and gas surveys and shallow drilling, petroleum operations notice nos 14A et 14B

Auteur: MINERALS MANAGEMENT SERVICE

DA30 ( août 2003, 1 carte, pdf, 0.17 Mo )

Status of Federal OCS leasing program

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA31 ( 2 juin 2004, 1 carte, pdf, 0.28 Mo )

Localisation du bassin Madeleine

Auteur: Peter SIMPKIN

DA32 ( mai 2003, 40 pages, pdf, 2 Mo )

Exploration gazière et pétrolière du golfe du Saint-Laurent : Revue sommaire sur les impacts potentiels

Auteur: COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA

DB1 ( avril 2004, 18 pages, pdf, 2 Mo )

Le secteur des sciences de la terre, aperçu

Auteur: COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA

DB2 ( s. d., 18 pages, pdf, 2 Mo )

Levés sismiques réflexion – utilité critique pour la connaissance scientifique