Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales :
La décision
L'analyse et le suivi environnemental
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DT1 ( 23 avril 2025, 89 pages, pdf, 1 Mo )
DT2 ( 24 avril 2025, 92 pages, pdf, 1 Mo )
DT3 ( 24 avril 2025, 62 pages, pdf, 0.65 Mo )
DT4 ( 21 mai 2025, 59 pages, pdf, 0.69 Mo )
DT5 ( 22 mai 2025, 69 pages, pdf, 0.95 Mo )