Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DQ4.1 ( 5 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )
DQ5 ( 2 mai 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
Questions adressées au ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie
DQ5.1 ( 6 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.94 Mo )
DQ6 ( 2 mai 2025, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
DQ6.1 ( 6 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )
DQ7 ( 2 mai 2025, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
DQ7.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DQ8 ( 16 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )
DQ8.1 ( 22 mai 2025, 18 pages PDF, pdf, 7 Mo )
DQ9 ( 16 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
DQ9.1 ( 26 mai 2025, 6 pages, pdf, 7 Mo )
DQ10 ( 16 mai 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DQ10.1 ( 20 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )
DQ11 ( 16 mai 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Questions adressées au ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie
DQ11.1 ( 2 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.83 Mo )
DQ12 ( 16 mai 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DQ12.1 ( 22 mai 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
DQ13 ( 22 mai 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Question adressée à Environnement et Changement climatique Canada
DQ13.1 ( 26 mai 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
DQ14 ( 9 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
DQ14.1 ( 11 juin 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )
DQ15 ( 9 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )
DQ15.1 ( 11 juin 2025, 4 pages, pdf, 2 Mo )
DQ16 ( 9 juin 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
DQ16.1 ( 11 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )