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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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35 résultats Réinitialiser

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2025

DB9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Sommaire des rôles d'évaluation foncière – année 2022

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —31 janvier 2025

Louis Auger

DC3 ( 2005, 24 pages, pdf, 1 Mo )

Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public - Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB1 ( 26 juin 2006, 24 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire numéro 2006-12

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB2 ( 23 mars 2011, 3 pages PDF, pdf, 0.46 Mo )

Règlement numéro 2010-20

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB3 ( 22 juin 2022, 6 pages, pdf, 0.93 Mo )

Règlement numéro 2022-11

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB4 ( 2024, 73 pages, pdf, 1 Mo )

Extraits de procès-verbaux du conseil des maires – Projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB5 ( 27 janvier 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Résumé des séances et des ateliers de travail du conseil des maires tenus dans le cadre du projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB6 ( 27 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Résumé des rencontres du conseil d'administration d'Énergie Renouvelable inc. du Granit dans le cadre du projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB7 ( 27 janvier 2025, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Résumé des rencontres activités tenues dans le cadre du projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 janvier 2025

Louis Auger

DC4 ( 22 août 2018, 6 pages, pdf, 0.21 Mo )

Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement - Autres renseignements requis pour un projet de parc éolien