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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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35 résultats Réinitialiser

Auteur: Parc éolien de la haute-chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 mars 2025

DA13 ( 10 mars 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Nombre de balises d'éoliennes du parc

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2025

DC1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission entre le 3 février et le 17 février 2025

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 février 2025

DB18 ( 7 février 2025, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances des 3 et 4 février 2025

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB12 ( Mai 2024, 11 pages, pdf, 0.32 Mo )

Tracer la voie vers une réussite collective - Stratégie de développement éolien

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB11 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Vers un Québec décarboné et prospère – Plan d’action 2035, aide-mémoire

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB17 ( Novembre 2023, 27 pages, pdf, 0.53 Mo )

Vers un Québec décarboné et prospère – Plan d’action 2035

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB16 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances du 4 février 2025

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB13 ( Février 2025, 7 pages, pdf, 0.87 Mo )

Plan d’action 2035 - Vers un Québec décarboné et prospère, capsule sur le contexte du plan d’action 2035

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB15 ( Février 2025, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Plan d’action 2035 - Vers un Québec décarboné et prospère, capsule sur la priorité #3 du plan d’action 2035

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB14 ( Février 2025, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Plan d’action 2035 - Vers un Québec décarboné et prospère, capsule sur la priorité #2 du plan d’action 2035

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 février 2025

DA6 ( s. d., 31 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Simulations visuelles du projet mises à jour

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 février 2025

DA3 ( 5 février 2025, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Nid de rapace additionnel recensé, taux de mortalités estimés des oiseaux des parcs opérationnels et référence sur la quantification des GES

Auteur: Sagar Mali, Peter Garrett for Vestas — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA12 ( 31 janvier 2023, 121 pages, pdf, 2 Mo )

Life Cycle Assessment of electricity production from an Onshore, version anglaise - pages 1 à 119, résumé français - pages 119 et 121

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA1 ( 3 février 2025, 26 pages, pdf, 6 Mo )

Consultation ciblée du BAPE – Présentation de l’initiateur

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA2 ( 1er février 2025, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Visibilité des éoliennes

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA9 ( 3-4 février 2025, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Retombées économiques

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA5 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Résumé du plan, de la structure et des sources de financement du projet

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA11 ( s. d., 1 page, pdf, 5 Mo )

Vue simultanée des trois parcs éoliens

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA8 ( 3-4 février 2025, 7 pages, pdf, 0.74 Mo )

Quantification des émissions de GES

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA10 ( 3-4 février 2025, 9 pages, pdf, 2 Mo )

Consentement de la population locale

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA4 ( 31 janvier 2025, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Plan de balisage préliminaire

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA7 ( 3-4 février 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.87 Mo )

Balisage lumineux

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 février 2025

DB10 ( 2017, 26 pages, pdf, 0.86 Mo )

Mortalité chez les chauves-souris causée par les éoliennes revue des conséquences et des mesures d’atténuation

Auteur: Municipalité de Frontenac — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —6 février 2025

DC5 ( 4 février 2025, 14 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Compléments d’information à la suite de la présentation du mémoire de la Municipalité de Frontenac

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2025

DB9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Sommaire des rôles d'évaluation foncière – année 2022

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Médiathèque Nelly-Arcan
3700, rue Lemieux
Lac-Mégatic (Québec)  G6B 1S7

Téléphone: 819 583-0876

Heures d'ouverture

Lundi: 13h à 17h
Mardi: 10h à 17h
Mercredi: fermé
Jeudi: 13h à 20h
Vendredi: 10h à 20h
Samedi: 10h à 16h
Dimanche: fermé