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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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35 résultats Réinitialiser

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA1 ( 3 février 2025, 26 pages, pdf, 6 Mo )

Consultation ciblée du BAPE – Présentation de l’initiateur

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA2 ( 1er février 2025, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Visibilité des éoliennes

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 février 2025

DA3 ( 5 février 2025, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Nid de rapace additionnel recensé, taux de mortalités estimés des oiseaux des parcs opérationnels et référence sur la quantification des GES

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA4 ( 31 janvier 2025, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Plan de balisage préliminaire

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA5 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Résumé du plan, de la structure et des sources de financement du projet

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 février 2025

DA6 ( s. d., 31 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Simulations visuelles du projet mises à jour

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA7 ( 3-4 février 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.87 Mo )

Balisage lumineux

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA8 ( 3-4 février 2025, 7 pages, pdf, 0.74 Mo )

Quantification des émissions de GES

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA9 ( 3-4 février 2025, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Retombées économiques

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA10 ( 3-4 février 2025, 9 pages, pdf, 2 Mo )

Consentement de la population locale

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA11 ( s. d., 1 page, pdf, 5 Mo )

Vue simultanée des trois parcs éoliens

Auteur: Sagar Mali, Peter Garrett for Vestas — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA12 ( 31 janvier 2023, 121 pages, pdf, 2 Mo )

Life Cycle Assessment of electricity production from an Onshore, version anglaise - pages 1 à 119, résumé français - pages 119 et 121

Auteur: Parc éolien de la haute-chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 mars 2025

DA13 ( 10 mars 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Nombre de balises d'éoliennes du parc

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB1 ( 26 juin 2006, 24 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire numéro 2006-12

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB2 ( 23 mars 2011, 3 pages PDF, pdf, 0.46 Mo )

Règlement numéro 2010-20

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB3 ( 22 juin 2022, 6 pages, pdf, 0.93 Mo )

Règlement numéro 2022-11

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB4 ( 2024, 73 pages, pdf, 1 Mo )

Extraits de procès-verbaux du conseil des maires – Projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB5 ( 27 janvier 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Résumé des séances et des ateliers de travail du conseil des maires tenus dans le cadre du projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB6 ( 27 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Résumé des rencontres du conseil d'administration d'Énergie Renouvelable inc. du Granit dans le cadre du projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB7 ( 27 janvier 2025, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Résumé des rencontres activités tenues dans le cadre du projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2025

DB8 ( 3 février 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.72 Mo )

Règlementation sur la mise en place d’équipements de production d’énergie éolienne à des fins commerciales

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2025

DB9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Sommaire des rôles d'évaluation foncière – année 2022

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 février 2025

DB10 ( 2017, 26 pages, pdf, 0.86 Mo )

Mortalité chez les chauves-souris causée par les éoliennes revue des conséquences et des mesures d’atténuation

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB11 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Vers un Québec décarboné et prospère – Plan d’action 2035, aide-mémoire

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB12 ( Mai 2024, 11 pages, pdf, 0.32 Mo )

Tracer la voie vers une réussite collective - Stratégie de développement éolien