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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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35 résultats Réinitialiser

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB13 ( Février 2025, 7 pages, pdf, 0.87 Mo )

Plan d’action 2035 - Vers un Québec décarboné et prospère, capsule sur le contexte du plan d’action 2035

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB14 ( Février 2025, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Plan d’action 2035 - Vers un Québec décarboné et prospère, capsule sur la priorité #2 du plan d’action 2035

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB15 ( Février 2025, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Plan d’action 2035 - Vers un Québec décarboné et prospère, capsule sur la priorité #3 du plan d’action 2035

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB16 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances du 4 février 2025

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB17 ( Novembre 2023, 27 pages, pdf, 0.53 Mo )

Vers un Québec décarboné et prospère – Plan d’action 2035

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 février 2025

DB18 ( 7 février 2025, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances des 3 et 4 février 2025

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2025

DC1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission entre le 3 février et le 17 février 2025

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —31 janvier 2025

Louis Auger

DC3 ( 2005, 24 pages, pdf, 1 Mo )

Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public - Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 janvier 2025

Louis Auger

DC4 ( 22 août 2018, 6 pages, pdf, 0.21 Mo )

Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement - Autres renseignements requis pour un projet de parc éolien

Auteur: Municipalité de Frontenac — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —6 février 2025

DC5 ( 4 février 2025, 14 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Compléments d’information à la suite de la présentation du mémoire de la Municipalité de Frontenac