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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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154 résultats

Auteur: Enerteck — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2025

DM3 ( 28 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Enerteck : Mémoire

Auteur: Lafontaine et fils inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM4 ( 29 janvier 2025, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Lafontaine et fils inc. : Mémoire

Auteur: Association canadienne de l’énergie renouvelable — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 février 2025

DM5 ( Janvier 2025, 30 pages, pdf, 3 Mo )

Association canadienne de l’énergie renouvelable : Mémoire

Auteur: Municipalité de St-Sébastien — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2025

DM6 ( 31 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Municipalité de St-Sébastien : Mémoire

Auteur: Municipalité de Frontenac — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2025

DM7 ( Janvier 2025, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

Municipalité de Frontenac : Mémoire

Auteur: Gaétan Blais et Jocelyne Roy — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM8 ( 3 février 2025, 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Gaétan Blais et Jocelyne Roy : Mémoire

Auteur: Mélinda Roy et Jérôme Vigneux-Côté — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM9 ( 3 février 2025, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Mélinda Roy et Jérôme Vigneux-Côté : Mémoire

Auteur: Gestion Marcel Roy inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —26 février 2025

DM10 ( 3 février 2025, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Gestion Marcel Roy inc. : Mémoire

Auteur: Francis Fleury-Cliche et Mélanie Boucher — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM11 ( 3 février 2025, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Francis Fleury-Cliche et Mélanie Boucher : Mémoire

Auteur: Association québécoise de la production d’énergie renouvelable — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 février 2025

DM12 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Association québécoise de la production d’énergie renouvelable : Mémoire

Auteur: Association québécoise de la production d’énergie renouvelable — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 février 2025

DM12.1 ( 18 février 2025, 31 pages PDF, pdf, 0.92 Mo )

Association québécoise de la production d’énergie renouvelable : Complément au mémoire DM12

Auteur: BC Service Électrique inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM13 ( 28 janvier 2025, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

BC Service Électrique inc. : Mémoire

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2025

DM14 ( 3 février 2025, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Ville de Lac-Mégantic : Mémoire

Auteur: Fédération québécoise des municipalités — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM15 ( 3 février 2025, 38 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Fédération québécoise des municipalités : Mémoire

Auteur: Municipalité de Saint-Robert-Bellarmin — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2025

DM18 ( 3 février 2025, 4 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )

Municipalité de Saint-Robert-Bellarmin : Mémoire

Auteur: Fernand Rancourt — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM19 ( 3 février 2025, 1 page, pdf, 1 Mo )

Fernand Rancourt : Mémoire

Auteur: Union des municipalités du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM20 ( 4 février 2025, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Union des municipalités du Québec : Mémoire

Auteur: Municipalités de la MRC du Granit — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM21 ( Janvier 2025, 48 pages PDF, pdf, 15 Mo )

Municipalités de la MRC du Granit : Mémoire

Auteur: Sonia Bergeron et Stéphane Garand — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM22 ( 10 février 2025, 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Sonia Bergeron et Stéphane Garand : Mémoire

Auteur: Bruno Roy et Sophie Lacroix — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM23 ( 7 février 2025, 1 page, pdf, 0.48 Mo )

Bruno Roy et Sophie Lacroix : Mémoire

Auteur: Club de Motoneige de Lac-Mégantic — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM24 ( 3 février 2025, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Club de Motoneige de Lac-Mégantic : Mémoire

Auteur: R. Paré Excavation inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM25 ( 11 février 2025, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

R. Paré Excavation inc. : Mémoire

Auteur: Nathalie Beyssac et Serge Gaudard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 mars 2025

DM26 ( 11 février 2025, 4 pages PDF, pdf, 0.07 Mo )

Nathalie Beyssac et Serge Gaudard : Mémoire

Auteur: Michael Childs — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM27 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Michael Childs : Mémoire

Auteur: Michael Childs — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 février 2025

DM27.1 ( 26 février 2025, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Michael Childs : Clarification au mémoire DM27