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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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154 résultats

Auteur: Enerteck — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2025

DM3 ( 28 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Enerteck : Mémoire

Auteur: Municipalité de St-Sébastien — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2025

DM6 ( 31 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Municipalité de St-Sébastien : Mémoire

Auteur: Municipalité de Frontenac — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2025

DM7 ( Janvier 2025, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

Municipalité de Frontenac : Mémoire

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2025

DM14 ( 3 février 2025, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Ville de Lac-Mégantic : Mémoire

Auteur: Municipalité de Saint-Robert-Bellarmin — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2025

DM18 ( 3 février 2025, 4 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )

Municipalité de Saint-Robert-Bellarmin : Mémoire

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —31 janvier 2025

Louis Auger

DC3 ( 2005, 24 pages, pdf, 1 Mo )

Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public - Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB1 ( 26 juin 2006, 24 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire numéro 2006-12

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB2 ( 23 mars 2011, 3 pages PDF, pdf, 0.46 Mo )

Règlement numéro 2010-20

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB3 ( 22 juin 2022, 6 pages, pdf, 0.93 Mo )

Règlement numéro 2022-11

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB4 ( 2024, 73 pages, pdf, 1 Mo )

Extraits de procès-verbaux du conseil des maires – Projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB5 ( 27 janvier 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Résumé des séances et des ateliers de travail du conseil des maires tenus dans le cadre du projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB6 ( 27 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Résumé des rencontres du conseil d'administration d'Énergie Renouvelable inc. du Granit dans le cadre du projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB7 ( 27 janvier 2025, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Résumé des rencontres activités tenues dans le cadre du projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 janvier 2025

Louis Auger

DC4 ( 22 août 2018, 6 pages, pdf, 0.21 Mo )

Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement - Autres renseignements requis pour un projet de parc éolien

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 janvier 2025

AV8 ( 24 janvier 2025, 1 page, pdf, 0.97 Mo )

Avis public sur le projet, L’Écho de Frontenac

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 janvier 2025

CM4.2 ( 16 janvier 2025, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué annonçant le début de la consultation ciblée

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 janvier 2025

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 janvier 2025

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 janvier 2025

CR2 ( 8 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 janvier 2025

CM4.1 ( 9 janvier 2025, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 janvier 2025

PR8.3 ( Janvier 2025, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une consultation ciblée

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 janvier 2025

PR8.5 ( Décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 décembre 2024

AV3 ( 13 décembre 2024, 6 pages, pdf, 0.49 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 30 octobre au 29 novembre 2024

Auteur: PARC EOLIEN DE LA HAUTE-CHAUDIERE S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —25 novembre 2024

PR14.2 ( 23 novembre 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.84 Mo )

Précisions additionnelles sur l’aménagement du poste électrique du projet à Lac-Mégantic et des mesures d'atténuation visuelle prévues – Projet éolien de la Haute-Chaudière

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 novembre 2024

PR14.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Dépliant informatif