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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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150 résultats

Auteur: PARC ÉOLIEN DE LA MADAWASKA S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —23 avril 2025

DQ5.1 ( 22 avril 2025, 9 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2025

DQ6 ( 15 avril 2025, 3 pages, pdf, 0.65 Mo )

Questions adressées au ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 avril 2025

DQ6.1 ( 23 avril 2025, 7 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2025

DQ7 ( 15 avril 2025, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et des Forêts

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2025

DQ7.1 ( 17 avril 2025, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2025

DQ7.1.1 ( s. d., 102 pages, pdf, 0.42 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Volet éolien – Bas-Saint-Laurent

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2025

DQ7.1.2 ( s. d., 1 carte, pdf, 1 Mo )

Constat territorial industriel

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2025

DQ7.1.3 ( s. d., 1 carte, pdf, 1 Mo )

Localisation des enjeux

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2025

DQ7.1.4 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.91 Mo )

Scénario - Zonage

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2025

DQ8 ( 15 avril 2025, 1 page, pdf, 0.58 Mo )

Question adressée à la Municipalité de Saint-Jean-de-la-Lande

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-DE-LA-LANDE — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2025

DQ8.1 ( 16 avril 2025, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Réponse à la question du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 mai 2025

DQ9 ( 1 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.62 Mo )

Question adressées au MELCCFP

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 mai 2025

DQ9.1 ( 8 mai 2025, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux question du DQ9

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 mai 2025

DQ9.1.1 ( 31 janvier 2025, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Lettre transmise au ministère de l’Environnement et du Changement climatique du Nouveau-Brunswick

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 mai 2025

DQ9.1.2 ( 13 novembre 2001, 4 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Entente entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Nouveau-Brunswick

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 mai 2025

DQ10 ( 20 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées au Parc éolien de la Madawaska S.E.C.

Auteur: PARC ÉOLIEN DE LA MADAWASKA S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —21 mai 2025

DQ10.1 ( 21 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —6 mars 2025

DT1 ( 25 février 2025, 67 pages, pdf, 14 Mo )

Séance tenue le 25 février 2025 en soirée à Dégelis

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —6 mars 2025

DT2 ( 26 février 2025, 99 pages, pdf, 19 Mo )

Séance tenue le 26 février 2025 en après-midi à Dégelis

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —6 mars 2025

DT3 ( 26 février 2025, 73 pages, pdf, 15 Mo )

Séance tenue le 26 février 2025 en soirée à Dégelis

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2025

DT4 ( 25 mars 2025, 73 pages, pdf, 0.61 Mo )

Séance tenue le 25 mars 2025 en soirée à Dégelis

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2025

DT5 ( 26 mars 2025, 93 pages, pdf, 18 Mo )

Séance tenue le 26 mars 2025 en après-midi à Dégelis

Auteur: Développement EDF Renouvelables Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 octobre 2024

PR1.1 ( décembre 2022, 14 pages PDF, pdf, 0.83 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 octobre 2024

PR2.1 ( février 2023, 44 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Directive

Auteur: Développement EDF Renouvelables Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 octobre 2024

PR2.2 ( février 2023, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Avis d'évaluation environnementale