Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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AV3 ( 27 novembre 2024, 6 pages, pdf, 0.75 Mo )
Compte rendu de la période d’information publique du 16 octobre au 15 novembre 2024
AV8 ( 15 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )
CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )
CM2 ( Octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )
CM3 ( s. d., 1, pdf, 0.24 Mo )
CM4.1 ( 10 décembre 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête
CM4.2 ( 9 janvier 2025, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique
CM4.3 ( 23 janvier 2025, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique
CM4.4 ( 26 février 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Communiqué dressant le bilan de la participation citoyenne de l’audience publique
CM7 ( 3 juin 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
CM7.1 ( Mai 2025, 6 pages, pdf, 0.52 Mo )
CM7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.81 Mo )
CR2 ( 5 décembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.36 Mo )
DA1 ( Mai 2021, 13 pages, pdf, 2 Mo )
Document de présentation du projet - Séance publique de mai 2021
DA2 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 72 Mo )
Document de présentation du projet - Séances publiques de novembre 2022
DA2.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 72 Mo )
DA3 ( Mai 2024, 29 pages, pdf, 9 Mo )
Document de présentation du projet - Séances publiques de mai 2024
DA3.1 ( Printemps 2024, 18 pages PDF, pdf, 41 Mo )
DA3.2 ( s. d., 22 pages, pdf, 4 Mo )
DA3.3 ( s. d., 27 pages, pdf, 5 Mo )
Rapport d’activité – Activités d’information et de consultation des 28 et 29 mai 2024
DA4 ( 30 octobre 2024, 36 pages, pdf, 6 Mo )
Document de présentation du projet - Séance publique d'octobre 2024
DA4.1 ( 2024, 68 pages PDF, pdf, 66 Mo )
Société de projet BVH2 s. e. n. c.
DA5 ( 16 janvier 2025, 3 pages, pdf, 0.31 Mo )
DA6 ( 20 janvier 2017, 42 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DA6.1 ( 8 janvier 2018, 42 pages PDF, pdf, 0.95 Mo )