Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DC7 ( 15 avril 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )
Société de projet BVH2 s.e.n.c.
DA25 ( 17 février 2025, 28 pages et annexes, pdf, 28 Mo )
Société de projet BVH2 s.e.n.c.
DA25.1 ( 17 février 2025, 27 pages PDF, pdf, 76 Mo )
DB33 ( s. d., 4 pages, pdf, 2 Mo )
DA24 ( 26 février 2025, 21 pages PDF, pdf, 0.57 Mo )
Rectifications de l’Initiateur sur les mémoires déposés à la Commission
DC1 ( s. d., 11 pages PDF, pdf, 0.79 Mo )
Commentaires du public reçus entre le 30 janvier et le 13 février 2025
Région de la biosphère de Charlevoix
DC6 ( 2021, 139 pages, pdf, 4 Mo )
DA23.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.45 Mo )
DA23.2 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )
DA23.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.86 Mo )
DA23 ( 4 février 2025, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )
DB32 ( 1er novembre 2024, 50 pages, pdf, 0.98 Mo )
État d’avancement 2024 du Plan d’approvisionnement 2023-2032
DD1 ( 24 janvier 2025, 2 pages, pdf, 0.94 Mo )
DD1.1 ( 16 janvier 2025, 2 pages, pdf, 2 Mo )
DA22 ( 27 janvier 2025, 5 pages, pdf, 0.15 Mo )
Dépôt d’information complémentaire en lien avec les demandes des requérants
DB30 ( 23 octobre 2024, 130 pages, pdf, 25 Mo )
Plan général d’aménagement forestier de la Seigneurie de Beaupré (2025-2035)
DB27 ( 24 janvier 2025, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )
Réponses aux demandes d’information de la commission concernant le développement durable
DB28 ( 24 janvier 2025, 4 pages, pdf, 0.28 Mo )
Réponses aux demandes d’information de la commission concernant la faune
DB30.1 ( 2025, 9 pages PDF, pdf, 10 Mo )
Sommaire du plan général d’aménagement forestier de la Seigneurie de Beaupré 2025-2035
DB29 ( Janvier 2025, 6 pages, pdf, 0.60 Mo )
Société de projet BVH2 s.e.n.c.
DA21 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 3 Mo )
Ministère du Tourisme
DB26 ( 2017, hyperlien, pdf, 0.16 Mo )
DB25 ( s. d., Pagination multiple, pdf, 13 Mo )
Schéma d’aménagement et de développement – Chapitre 9 – Les territoires d’intérêt
DA20 ( 23 janvier 2025, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )
DA18.1 ( Janvier 2025, 5 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque René-Richard
9, rue Forget
Baie-Saint-Paul (Québec)
G3Z 1T4
Téléphone: 418 435-5858
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi: Fermé
Mardi: 9h à 19h
Mercredi à vendredi: 9h à 18h
Samedi: 10h à 16h
Dimanche: 13h à 16h