Documentation du dossier

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 janvier 2025

DB3.4 ( Novembre 2007, 23 pages, pdf, 4 Mo )

Document de justification du RCI no 105-07 relatif à l’encadrement des éoliennes sur le territoire de la MRC de Charlevoix

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 janvier 2025

DB4 ( 2020, 116 pages, pdf, 16 Mo )

Plan pour une économie verte – Politique-cadre d’électrification et de lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 janvier 2025

DB4.1 ( 2024, 59 pages, pdf, 7 Mo )

Plan pour une économie verte – Plan de mise en œuvre 2024-2029

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 janvier 2025

DB5 ( 11 septembre 2013, 5 pages, pdf, 0.43 Mo )

Mémoire présenté lors de la Commission sur les enjeux énergétiques du Québec

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 janvier 2025

DB6 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )

Faits saillants de l’apport économique du projet éolien Rivière-du-Moulin

Auteur: VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB7 ( 17 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Lettre présentant les documents demandés par la commission

Auteur: VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB7.1 ( Mars 2024, 9 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Extrait du Règlement de Plan d’urbanisme durable (R629-2015)

Auteur: VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB7.2 ( 2015, 9 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Extrait du Règlement de zonage (R630-2015)

Auteur: VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB7.3 ( 2014, 4 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )

Extrait du Règlement sur les PIIA (R608-2014)

Auteur: VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB7.4 ( 10 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Résolution 22-01-008 portant sur l’adoption finale du Règlement R788-2021

Auteur: VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB7.5 ( 10 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Résolution 24-12-519 portant sur la demande PIIA concernant le projet éolien des Neiges Charlevoix

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB8 ( Janvier 2025, 7 pages, pdf, 0.85 Mo )

Capsule sur le contexte du plan d’action 2035, présentation

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB9 ( Janvier 2025, p. 10 à 13, pdf, 0.89 Mo )

Capsule sur la priorité #2 du plan d’action 2035 – Mieux consommer

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB10 ( Janvier 2025, p. 16 à 18, pdf, 0.79 Mo )

Capsule sur la priorité #3 du plan d’action 2035 – Augmenter la production d’électricité

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 janvier 2025

DB11 ( 2023, 15 pages PDF, pdf, 0.53 Mo )

Les nuisances et les effets potentiels à la santé associés aux parcs éoliens, présentation

Auteur: ÉQUIPE DE RÉTABLISSEMENT DU CARIBOU FORESTIER DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB12 ( Décembre 2023, 93 pages, pdf, 2 Mo )

Bilan du rétablissement du caribou forestier au Québec pour la période 2013-2023

Auteur: ÉQUIPE DE RÉTABLISSEMENT DU CARIBOU FORESTIER DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB13 ( Mai 2013, 110 pages, pdf, 1 Mo )

Plan de rétablissement du caribou forestier au Québec – 2013-2023

Auteur: ÉQUIPE DE RÉTABLISSEMENT DES CHAUVES-SOURIS DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB14 ( Mai 2019, 102 pages, pdf, 3 Mo )

Plan de rétablissement de trois espèces de chauves-souris résidentes du Québec – 2019-2029

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

DB15 ( Mai 2014, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Protocole d’inventaire de la Grive de Bicknell et de son habitat

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

DB16 ( Novembre 2013, 20 pages, pdf, 0.21 Mo )

Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB17 ( 2019, 15 pages, pdf, 2 Mo )

Inventaire aérien de la population de caribous forestiers (Rangifer tarandus caribou) de Charlevoix à l’hiver 2019

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB18 ( 2020, 15 pages, pdf, 1 Mo )

Inventaire aérien de la population de caribous forestiers (Rangifer tarandus caribou) de Charlevoix à l’hiver 2020

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB19 ( 2021, 13 pages, pdf, 2 Mo )

Inventaire aérien de la population de caribous forestiers (Rangifer tarandus caribou) de Charlevoix à l’hiver 2021

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 janvier 2025

DB20 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )

Suivis de mortalité de la faune avienne et des chauves-souris des parcs éoliens Seigneurie de Beaupré 2 et 3, 4 et Côte-de-Beaupré, présentation

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2025

DB21 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Situation et suivi de la grive de Bicknell, présentation