Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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DT1 ( 21 janvier 2025, 176 pages, pdf, 0.73 Mo )
DT2 ( 22 janvier 2025, 138 pages, pdf, 0.56 Mo )
Séance tenue le 22 janvier 2025 en après-midi à Baie-Saint-Paul
DT3 ( 22 janvier 2025, 155 pages, pdf, 0.63 Mo )
DT4 ( 18 février 2025, 132 pages, pdf, 0.61 Mo )
DT5 ( 19 février 2025, 102 pages, pdf, 19 Mo )