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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet éolien Des Neiges – Secteur Charlevoix à Baie-Saint-Paul et à Saint-Urbain

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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233 résultats

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2024

PR8.1.1 ( Septembre 2024, 1 page PDF, pdf, 0.27 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la PI

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2024

PR8.1.2 ( Septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la PI

Auteur: Société de projet BVH2 s.e.n.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 novembre 2024

PR8.2 ( Octobre 2024, 1 page PDF, pdf, 2 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 décembre 2024

PR8.3 ( Décembre 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2025

PR8.4 ( Novembre 2024, 48 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 décembre 2024

PR8.5 ( Novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré - Des Neiges — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —5 novembre 2024

PR14 ( 5 novembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

PR14_Réponses aux questions posées lors de la séance publique du 30 octobre 2024

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —3 juin 2025

RP1 ( 3 juin 2025, 117 pages, pdf, 5 Mo )

Rapport 385 - Projet éolien Des Neiges – Secteur Charlevoix à Baie-Saint-Paul et à Saint-Urbain