Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
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DQ12.1 ( 10 mars 2025, 11 pages, pdf, 0.47 Mo )
DQ9.1 ( 10 mars 2025, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )
DQ10.1 ( 10 mars 2025, 21 pages, pdf, 7 Mo )
DQ11.1 ( 10 mars 2025, 4 pages, pdf, 0.26 Mo )
DQ10 ( 6 mars 2025, 3 pages, pdf, 0.61 Mo )
DQ11 ( 6 mars 2025, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
DQ12 ( 6 mars 2025, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
Questions adressées à Environnement et Changement climatique Canada
Société de projet BVH2 s.e.n.c.
DA25 ( 17 février 2025, 28 pages et annexes, pdf, 28 Mo )
Société de projet BVH2 s.e.n.c.
DA25.1 ( 17 février 2025, 27 pages PDF, pdf, 76 Mo )
DQ7.1 ( 5 mars 2025, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )
DQ9 ( 4 mars 2025, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
Questions adressées à Environnement et Changement climatique Canada
DQ8.1 ( 4 mars 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
DQ8.1.1 ( 28 février 2025, 1 carte, pdf, 1 Mo )
Complément de réponse à la question 1A sur la grive de Bicknell du document DQ8
DQ6.1 ( 4 mars 2025, 6 pages, pdf, 0.18 Mo )
DQ6 ( 28 février 2025, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
DQ7 ( 28 février 2025, 1 page, pdf, 0.56 Mo )
DQ8 ( 28 février 2025, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
DM6.2 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.44 Mo )
ORGANISME DE BASSINS VERSANTS CHARLEVOIX-MONTMORENCY : Compléments d'information
DB33 ( s. d., 4 pages, pdf, 2 Mo )
DA24 ( 26 février 2025, 21 pages PDF, pdf, 0.57 Mo )
Rectifications de l’Initiateur sur les mémoires déposés à la Commission
CM4.4 ( 26 février 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Communiqué dressant le bilan de la participation citoyenne de l’audience publique
DT5 ( 19 février 2025, 102 pages, pdf, 19 Mo )
DT4 ( 18 février 2025, 132 pages, pdf, 0.61 Mo )
DQ4.1.1 ( 24 février 2025, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
DM34 ( 19 février 2025, 21 pages PDF, pdf, 0.52 Mo )
PEKUAKAMIULNUATSH TAKUHIKAN ET LE CONSEIL DE LA PREMIERE NATION DES INNUS ESSIPIT : Mémoire