Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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Région de la biosphère de Charlevoix
DC6 ( 2021, 139 pages, pdf, 4 Mo )
DA23 ( 4 février 2025, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )
DA23.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.86 Mo )
DA23.2 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )
DB32 ( 1er novembre 2024, 50 pages, pdf, 0.98 Mo )
État d’avancement 2024 du Plan d’approvisionnement 2023-2032
DQ1.1 ( 31 janvier 2025, 35 pages, pdf, 1 Mo )
DD1 ( 24 janvier 2025, 2 pages, pdf, 0.94 Mo )
DD1.1 ( 16 janvier 2025, 2 pages, pdf, 2 Mo )
DT3 ( 22 janvier 2025, 155 pages, pdf, 0.63 Mo )
DB27 ( 24 janvier 2025, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )
Réponses aux demandes d’information de la commission concernant le développement durable
DB28 ( 24 janvier 2025, 4 pages, pdf, 0.28 Mo )
Réponses aux demandes d’information de la commission concernant la faune
DT1 ( 21 janvier 2025, 176 pages, pdf, 0.73 Mo )
DT2 ( 22 janvier 2025, 138 pages, pdf, 0.56 Mo )
Séance tenue le 22 janvier 2025 en après-midi à Baie-Saint-Paul
DA22 ( 27 janvier 2025, 5 pages, pdf, 0.15 Mo )
Dépôt d’information complémentaire en lien avec les demandes des requérants
DB30 ( 23 octobre 2024, 130 pages, pdf, 25 Mo )
Plan général d’aménagement forestier de la Seigneurie de Beaupré (2025-2035)
AV8 ( 15 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )
DB29 ( Janvier 2025, 6 pages, pdf, 0.60 Mo )
DB30.1 ( 2025, 9 pages PDF, pdf, 10 Mo )
Sommaire du plan général d’aménagement forestier de la Seigneurie de Beaupré 2025-2035
DA18.1 ( Janvier 2025, 5 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DA20 ( 23 janvier 2025, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )
DB25 ( s. d., Pagination multiple, pdf, 13 Mo )
Schéma d’aménagement et de développement – Chapitre 9 – Les territoires d’intérêt
DC4 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 5 Mo )
Supports visuels aux questions posées lors des séances de la première partie
Société de projet BVH2 s.e.n.c.
DA21 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DQ1 ( 24 janvier 2025, 3 pages, pdf, 0.61 Mo )
Questions adressées à Environnement et Changement climatique Canada
Ministère du Tourisme
DB26 ( 2017, hyperlien, pdf, 0.16 Mo )