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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet éolien Des Neiges – Secteur Charlevoix à Baie-Saint-Paul et à Saint-Urbain

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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233 résultats

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2025

PR8.4 ( Novembre 2024, 48 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: ÉQUIPE DE RÉTABLISSEMENT DU CARIBOU FORESTIER DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB12 ( Décembre 2023, 93 pages, pdf, 2 Mo )

Bilan du rétablissement du caribou forestier au Québec pour la période 2013-2023

Auteur: ÉQUIPE DE RÉTABLISSEMENT DU CARIBOU FORESTIER DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB13 ( Mai 2013, 110 pages, pdf, 1 Mo )

Plan de rétablissement du caribou forestier au Québec – 2013-2023

Auteur: ÉQUIPE DE RÉTABLISSEMENT DES CHAUVES-SOURIS DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB14 ( Mai 2019, 102 pages, pdf, 3 Mo )

Plan de rétablissement de trois espèces de chauves-souris résidentes du Québec – 2019-2029

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

DB15 ( Mai 2014, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Protocole d’inventaire de la Grive de Bicknell et de son habitat

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

DB16 ( Novembre 2013, 20 pages, pdf, 0.21 Mo )

Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB17 ( 2019, 15 pages, pdf, 2 Mo )

Inventaire aérien de la population de caribous forestiers (Rangifer tarandus caribou) de Charlevoix à l’hiver 2019

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB18 ( 2020, 15 pages, pdf, 1 Mo )

Inventaire aérien de la population de caribous forestiers (Rangifer tarandus caribou) de Charlevoix à l’hiver 2020

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2025

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB19 ( 2021, 13 pages, pdf, 2 Mo )

Inventaire aérien de la population de caribous forestiers (Rangifer tarandus caribou) de Charlevoix à l’hiver 2021

Auteur: VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB7 ( 17 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Lettre présentant les documents demandés par la commission

Auteur: VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB7.1 ( Mars 2024, 9 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Extrait du Règlement de Plan d’urbanisme durable (R629-2015)

Auteur: VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB7.2 ( 2015, 9 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Extrait du Règlement de zonage (R630-2015)

Auteur: VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB7.3 ( 2014, 4 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )

Extrait du Règlement sur les PIIA (R608-2014)

Auteur: VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB7.4 ( 10 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Résolution 22-01-008 portant sur l’adoption finale du Règlement R788-2021

Auteur: VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB7.5 ( 10 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Résolution 24-12-519 portant sur la demande PIIA concernant le projet éolien des Neiges Charlevoix

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB8 ( Janvier 2025, 7 pages, pdf, 0.85 Mo )

Capsule sur le contexte du plan d’action 2035, présentation

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB9 ( Janvier 2025, p. 10 à 13, pdf, 0.89 Mo )

Capsule sur la priorité #2 du plan d’action 2035 – Mieux consommer

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2025

DB10 ( Janvier 2025, p. 16 à 18, pdf, 0.79 Mo )

Capsule sur la priorité #3 du plan d’action 2035 – Augmenter la production d’électricité

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2025

Société de projet BVH2 s. e. n. c.

DA5 ( 16 janvier 2025, 3 pages, pdf, 0.31 Mo )

Synthèse des inventaires réalisés entre 2021 et 2024

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2025

Déposé par Société de projet BVH2 s. e. n. c.

DA7 ( 9 février 2015, 52 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Résultats des suivis de la mortalité des oiseaux et des chauves-souris pour les parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré 2 et 3 – Année 1 – 2014

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2025

Société de projet BVH2 s. e. n. c.

DA8 ( 20 janvier 2016, 50 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Résultats des suivis de la mortalité des oiseaux et des chauves-souris pour le parc éolien de la Seigneurie de Beaupré 4 – Année 1 – 2015

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2025

Société de projet BVH2 s. e. n. c.

DA9 ( 18 décembre 2024, 30 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Parc éolien Des Neiges – Secteur sud - Programme de surveillance environnementale – Amélioration de chemins, construction de chemins et d’aires de travail

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2025

Société de projet BVH2 s. e. n. c.

DA9.1 ( 6 décembre 2024, 44 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Parc éolien Des Neiges – Secteur sud - Programme de surveillance environnementale – Phase déboisement

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2025

Société de projet BVH2 s. e. n. c.

DA9.2 ( 14 novembre 2024, 24 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Parc éolien Des Neiges – Secteur sud - Programme de surveillance environnementale – Phase construction

Auteur: Pesca Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2025

Société de projet BVH2 s. e. n. c.

DA9.3 ( 4 novembre 2024, 13 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Parc éolien Des Neiges – Secteur sud - Programme de surveillance du climat sonore – Phase construction