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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet éolien Des Neiges – Secteur Charlevoix à Baie-Saint-Paul et à Saint-Urbain

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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233 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 décembre 2024

CM3 ( s. d., 1, pdf, 0.24 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 décembre 2024

CM4.1 ( 10 décembre 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 décembre 2024

PR8.3 ( Décembre 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 décembre 2024

PR8.5 ( Novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 novembre 2024

AV3 ( 27 novembre 2024, 6 pages, pdf, 0.75 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique du 16 octobre au 15 novembre 2024

Auteur: Société de projet BVH2 s.e.n.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 novembre 2024

PR8.2 ( Octobre 2024, 1 page PDF, pdf, 2 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré - Des Neiges — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —5 novembre 2024

PR14 ( 5 novembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

PR14_Réponses aux questions posées lors de la séance publique du 30 octobre 2024

Auteur: Société de projet BVH2, s.e.n.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 octobre 2024

PR6 ( Octobre 2024, 88 pages PDF, pdf, 84 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 octobre 2024

CM2 ( Octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )

Communiqué de presse de la période d'information publique

Auteur: Boralex inc. et Énergir s.e.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 octobre 2024

PR1.1 ( Juillet 2021, 18 pages PDF, pdf, 16 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2024

PR2.1 ( Juillet 2021, 40 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Directive

Auteur: Boralex inc. et Énergir s.e.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 octobre 2024

PR2.2 ( Juillet 2021, 1 page PDF, pdf, 0.16 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2024

PR2.3 ( Août 2021, 1 page PDF, pdf, 0.25 Mo )

Résultat de la consultation publique sur les enjeux

Auteur: Société de projet BVH2, s.e.n.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 octobre 2024

PR3.1 (1 de 3) ( Octobre 2022, 264 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Rapport principal

Auteur: Société de projet BVH2, s.e.n.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 octobre 2024

PR3.1 (2 de 3) ( Octobre 2022, 44 pages PDF, pdf, 85 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Documents cartographiques

Auteur: Société de projet BVH2, s.e.n.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 octobre 2024

PR3.1 (3 de 3) ( Octobre 2022, 258 pages PDF, pdf, 42 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Études de références

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2024

PR4.1 ( Décembre 2022, 57 pages PDF, pdf, 36 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2024

PR4.2 ( Juin 2023, 53 pages PDF, pdf, 18 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2024

PR4.3 ( Septembre 2023, 8 pages PDF, pdf, 15 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2024

PR4.4 ( Juin 2024, 36 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2024

PR4.5 ( Septembre 2024, 31 pages PDF, pdf, 15 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2024

PR5.1 ( Décembre 2022, 32 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Société de projet BVH2, s.e.n.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 octobre 2024

PR5.2 ( Mai 2022, 7 pages PDF, pdf, 0.46 Mo )

Complément à l'étude d'impact - Présence des Innus dans la région

Auteur: Société de projet BVH2, s.e.n.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 octobre 2024

PR5.3 (1 de 2) ( Mai 2023, 298 pages PDF, pdf, 71 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 28 décembre 2022

Auteur: Société de projet BVH2, s.e.n.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 octobre 2024

PR5.3 (2 de 2) ( Mai 2023, 110 pages PDF, pdf, 27 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 28 décembre 2022