Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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CM3 ( s. d., 1, pdf, 0.24 Mo )
CM4.1 ( 10 décembre 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête
PR8.3 ( Décembre 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique
PR8.5 ( Novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié
AV3 ( 27 novembre 2024, 6 pages, pdf, 0.75 Mo )
Compte rendu de la période d’information publique du 16 octobre au 15 novembre 2024
PR8.2 ( Octobre 2024, 1 page PDF, pdf, 2 Mo )
PR14 ( 5 novembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
PR14_Réponses aux questions posées lors de la séance publique du 30 octobre 2024
PR6 ( Octobre 2024, 88 pages PDF, pdf, 84 Mo )
CM2 ( Octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )
PR1.1 ( Juillet 2021, 18 pages PDF, pdf, 16 Mo )
PR2.1 ( Juillet 2021, 40 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR2.2 ( Juillet 2021, 1 page PDF, pdf, 0.16 Mo )
PR2.3 ( Août 2021, 1 page PDF, pdf, 0.25 Mo )
PR3.1 (1 de 3) ( Octobre 2022, 264 pages PDF, pdf, 4 Mo )
PR3.1 (2 de 3) ( Octobre 2022, 44 pages PDF, pdf, 85 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Documents cartographiques
PR3.1 (3 de 3) ( Octobre 2022, 258 pages PDF, pdf, 42 Mo )
PR4.1 ( Décembre 2022, 57 pages PDF, pdf, 36 Mo )
PR4.2 ( Juin 2023, 53 pages PDF, pdf, 18 Mo )
PR4.3 ( Septembre 2023, 8 pages PDF, pdf, 15 Mo )
PR4.4 ( Juin 2024, 36 pages PDF, pdf, 5 Mo )
PR4.5 ( Septembre 2024, 31 pages PDF, pdf, 15 Mo )
PR5.1 ( Décembre 2022, 32 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )
PR5.2 ( Mai 2022, 7 pages PDF, pdf, 0.46 Mo )
Complément à l'étude d'impact - Présence des Innus dans la région
PR5.3 (1 de 2) ( Mai 2023, 298 pages PDF, pdf, 71 Mo )
PR5.3 (2 de 2) ( Mai 2023, 110 pages PDF, pdf, 27 Mo )