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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet éolien Des Neiges – Secteur sud dans la MRC de La Côte-de-Beaupré

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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219 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 décembre 2023

AV3 ( 12 décembre 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —31 janvier 2024

AV8 ( 29 janvier 2024, 1 page, pdf, 2 Mo )

Avis public sur le projet, Le Journal de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 novembre 2023

CM1 ( Novembre 2023, 1 page PDF, pdf, 0.18 Mo )

Liste de centre de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —17 janvier 2024

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Liste des centres de consultations

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 novembre 2023

CM2 ( 3 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —17 janvier 2024

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —11 janvier 2024

CM4.1 ( 11 janvier 2024, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 janvier 2024

CM4.2 ( 22 janvier 2024, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 janvier 2024

CM4.3 ( 22 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué annonçant la possibilité de transmettre des questions par écrit

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 février 2024

CM4.4 ( 8 février 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 mars 2024

CM4.5 ( 7 mars 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué dressant le bilan de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 juin 2024

CM7 ( 20 juin 2024, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Le BAPE publie son rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 juin 2024

CM7.1 ( 20 juin 2024, 6 pages, pdf, 0.49 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 juin 2024

CM7.2 ( 20 juin 2024, 1 page, pdf, 1 Mo )

Le rapport en un clin d'œil

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 janvier 2024

CR2 ( 9 janvier 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )

CR2 Nomination des commissaires

Auteur: ATKINSRÉALIS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 février 2024

DA1 ( 2 février 2024, 7 pages, pdf, 0.44 Mo )

Revue documentaire : Effet sur la santé des infrasons provenant de parcs éoliens – Rapport final

Auteur: BORALEX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 février 2024

DA2 ( 3 février 2024, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Dépôt d’études sonores réalisées à la suite d’une plainte d’un riverain du parc éolien de la Seigneurie de Beaupré, lettre

Auteur: SNC-LAVALIN INC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2024

BORALEX

DA2.1 ( 31 août 2023, 135 pages PDF, pdf, 19 Mo )

Étude de bruit à la suite d’une plainte d’un riverain du parc éolien de la Seigneurie de Beaupré

Auteur: SOFTDB — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2024

BORALEX

DA2.2 ( Août 2022, 40 pages, pdf, 45 Mo )

Étude d’impact sonore – Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré

Auteur: BORALEX, ÉNERGIR DEVELOPPEMENT et HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 février 2024

DA3 ( 5 février 2024, 31 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Projet éolien Des Neiges – Secteur sud – Audiences publiques du BAPE, présentation

Auteur: BORALEX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 février 2024

DA4 ( 6 février 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )

Parc des Neiges - Seigneurie de Beaupré – Capture d’écran de la maquette 3D avec la vue sur le Mont Sainte-Anne

Auteur: BORALEX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 février 2024

DA5 ( 7 février 2024, 4 pages, pdf, 0.43 Mo )

Dépôt d’informations sur les suivis de qualité de l’eau dans les cours d’eau en aval des parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 février 2024

Boralex

DA6 ( Avril 2022, 38 pages, pdf, 0.67 Mo )

L’effet des infrastructures sur la valeur foncière des propriétés : Guide méthodologique sur l’élaboration d’une étude d’impact

Auteur: BORALEX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 février 2024

DA7 ( 7 février 2024, 5 pages, pdf, 0.21 Mo )

Dépôt d’informations sur les lacs d’écopage

Auteur: BORALEX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 février 2024

DA7.1 ( s. d., 21 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Éoliennes Côte-de-Beaupré S.E.C. – Étude d’impact sur l’environnement - Parc éolien de la Côte-de-Beaupré