Documentation du dossier

Merci de prendre en compte qu'afin de différencier les documents déposés pour les deux mandats, les cotes contiennent une extension:

-FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
-SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy

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275 résultats

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Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 août 2025

DQ28-SPDM ( 28 août 2025, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

DQ28-SPDM_Question adressée au ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —21 août 2025

DQ27.1-SPDM ( 21 août 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions du document DQ27

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 août 2025

DQ27-SPDM ( 19 août 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Questions adressées à Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C.

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —13 août 2025

DQ26.1-FD ( 13 août 2025, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ26-FD

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —13 août 2025

DQ25.1-SPDM ( 13 août 2025, 2 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ25

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 août 2025

DQ23.1 ( 7 août 2025, 3 pages, pdf, 0.38 Mo )

Réponses aux questions du document DQ23

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —11 août 2025

DQ25-SPDM ( 11 août 2025, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

SPDM_Questions adressées à Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —11 août 2025

DQ26-FD ( 11 août 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Questions adressées à Développement EDF Renouvelables Inc.

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 août 2025

DQ18.2 ( 5 août 2025, 10 pages, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18 – volet faunique

DQ18.1 ( 31 juillet 2025, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 juillet 2025

DQ19.1-SPDM ( 30 juillet 2025, 29 pages PDF, pdf, 2 Mo )

DQ19.1-SPDM_Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2025

DQ24.1 ( 30 juillet 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponses aux questions du document DQ24

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 juillet 2025

DQ22.1-FD ( 30 juillet 2025, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ22

Auteur: MRC de Montmagny — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2025

DQ20.1 ( 30 juillet 2025, 8 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2025

DQ21.1 ( 29 juillet 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ21

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2025

DB2-SPDM ( 12 avril 2024, 103 pagess, pdf, 30 Mo )

Contrat d’approvisionnement en électricité Énergie éolienne entre Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. et Hydro-Québec, dans ses activités de distribution d’électricité

DQ14.1 ( 24 juillet 2025, 7 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14