Documentation du dossier

Merci de prendre en compte qu'afin de différencier les documents déposés pour les deux mandats, les cotes contiennent une extension:

-FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
-SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy

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89 résultats

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Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DB7 ( Avril 2022, 38 pages, pdf, 3 Mo )

L’effet des infrastructures sur la valeur foncière des propriétés : Guide méthodologique sur l’élaboration d’une étude d’impact

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DB3.1-SPDM ( 31 août 2023, 18 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )

Annexes – Conditions, droits consentis et préoccupations

Auteur: KRUGER ÉNERGIE SAINT-PAUL-DE-MONTMINY S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juin 2025

DA3-SPDM ( 11 juin 2025, 1 page et annexes, pdf, 1 Mo )

Dépôt de documents et réponses à la suite de la première séance d’audience publique du 10 juin 2025

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DB8 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Connaissances issues des suivis de mortalité de l’avifaune et des chauves-souris au Québec

Auteur: PARC ÉOLIEN DE LA FORÊT DOMANIALE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juin 2025

DA1.1-FD ( 10 juin 2025, 34 pages PDF, pdf, 22 Mo )

Présentation du projet – version finale

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB3-SPDM ( 6 septembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Lettre d’intention concernant l’attribution de droits requis pour l’implantation d’installations de production d’électricité renouvelable dans le cadre d’un appel au marché d’Hydro-Québec

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB6.1 ( 5 juin 2025, 17 pages, pdf, 0.32 Mo )

Annexes – Extraits pertinents du RADF en lien avec les travaux près des milieux humides et hydriques

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB3-FD ( 20 décembre 2024, 20 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réserve de superficie

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB6 ( 5 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Les extraits pertinents du Règlement sur l’aménagement durable des forêts du domaine de l’État (RADF) en lien avec les travaux près des milieux humides et hydriques, des érablières sucrières en exploitation et des sentiers récréatifs

Auteur: KRUGER ÉNERGIE SAINT-PAUL-DE-MONTMINY S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA2-SPDM ( 10 juin 2025, 18 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation du projet