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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Merci de prendre en compte qu'afin de différencier les documents déposés pour les deux mandats, les cotes contiennent une extension:
  • -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
  • -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy

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288 résultats

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —5 juin 2025

AV8 ( 4 juin 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Avis public sur le projet publié dans le Journal L’Oie Blanche

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2025

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2025

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2025

CM4.1 ( 20 mai 2025, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2025

CM4.2 ( 20 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué_Rencontre préparatoire publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 mai 2025

CM4.3 ( 29 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —19 juin 2025

CM4.4 ( 16 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 juillet 2025

CM4.5 ( 14 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué dressant le bilan des séances publiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 octobre 2025

CM7 ( 24 octobre 2025, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué annonçant la publication du rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 octobre 2025

CM7.1 ( Octobre 2025, 7 pages, pdf, 0.50 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 octobre 2025

CM7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.52 Mo )

En un clin d'oeil

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 mai 2025

CR2 ( 6 mai 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA1-FD ( 10 juin 2025, 35 pages, pdf, 22 Mo )

Présentation du projet

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juin 2025

DA1-SPDM ( 4 juin 2025, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Dépôt de documents supplémentaires à la Commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juin 2025

DA1.1-FD ( 10 juin 2025, 34 pages PDF, pdf, 22 Mo )

Présentation du projet - version finale

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juin 2025

DA1.1-SPDM ( 29 mai 2025, 16 pages, pdf, 0.51 Mo )

Plan préliminaire de gestion des matières résiduelles

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juin 2025

DA1.2-SPDM ( 26 juin 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Rencontre du groupe de travail 1

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juin 2025

DA1.3-SPDM ( 14 août 2024, 9 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rencontre du groupe de travail 2

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juin 2025

DA1.4-SPDM ( 2 juin 2025, 1 page, pdf, 3 Mo )

Simulation visuelle — Ligne de transmission — Route 283

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA2-FD ( 9 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Complément d’information - échange courriel relatif programme de compensation des pertes d’habitat du poisson

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA2-SPDM ( 10 juin 2025, 18 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation du projet

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA2.1-FD ( Juin 2025, 6 pages, pdf, 0.53 Mo )

Programme préliminaire de suivi du climat sonore

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA3-FD ( Mars 2025, 12 pages, pdf, 0.39 Mo )

Comité de suivi - Document de constitution

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juin 2025

DA3-SPDM ( 11 juin 2025, 1 page et annexes, pdf, 1 Mo )

Dépôt de documents et réponses à la suite de la première séance d’audience publique du 10 juin 2025

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA4-FD ( Automne 2024, 5 pages, pdf, 0.55 Mo )

Rapport d’étape : inventaire archéologique dans le cadre du projet éolien Forêt domaniale