Documentation du dossier
Merci de prendre en compte qu'afin de différencier les documents déposés pour les deux mandats, les cotes contiennent une extension:
- -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
- -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Alerte dossier
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DB2-SPDM ( 12 avril 2024, 103 pagess, pdf, 30 Mo )
DD2-SPDM ( 24 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.22 Mo )
DD2.1-SPDM ( 24 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.11 Mo )
DB24 ( 21 juillet 2025, 33 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DA7-SPDM ( 21 juillet 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
DA7.1-SPDM ( 21 juillet 2025, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )
Rectification des propos tenus à la séance de dépôt de mémoire
DB25 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )
DC1 ( s. d., 24 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Commentaires du public reçus par la commission entre le 21 juin et le 3 juillet 2025
DB22 ( 3 juillet 2025, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Justification de l'absence de référendum consultatif – Projet éolien
DB23 ( 3 juillet 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )
DB20 ( 27 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
Justification de l’absence de référendum consultatif – Projet éolien
DB21 ( 26 juin 2025, 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Justification de l'absence de référendum consultatif – Projet éolien
DC2 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )
DB18.2 ( 18 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.61 Mo )
DB19 ( 19 juin 2025, 4 pages, pdf, 0.30 Mo )
Réponses aux questions posées lors des séances des 10 et 11 juin 2025
DB18.1 ( 18 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )
DB18 ( 19 juin 2025, 11 pages, pdf, 0.60 Mo )
Impacts psychosociaux liés à la mise en marché d’un bloc d’énergie additionnelle
DB17 ( 18 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
DA6.1-SPDM ( 13 juin 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )
Dépôt de documents et réponses à la suite des séances d’audience publique du 11 juin 2025, sondage
DA7-FD ( 13 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )
Réponses aux questions de la commission posées lors de la séance du 11 juin en soirée
DB16 ( 13 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
Question de la Commission au MRNF - Étude d'intégration et d'harmonisation paysagère
DA6-SPDM ( 13 juin 2025, 2 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
DC3.1 ( 12 juin 2025, 20 pages, pdf, 3 Mo )
DC3 ( 12 juin 2025, 14 pages, pdf, 2 Mo )
Données et recommandations sur les éoliennes au Québec! Réflexion, prudence!
DB11 ( 13 septembre 2022, pages 595-597 et annexes, pdf, 57 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bureau municipal de Notre-Dame-du-Rosaire
144, rue Principale
Notre-Dame-du-Rosaire (Québec) G0R 2H0
Téléphone: 418 469-2802
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi à jeudi: 8h à 16h
Vendredi à dimanche: Fermé