Documentation du dossier
Merci de prendre en compte qu'afin de différencier les documents déposés pour les deux mandats, les cotes contiennent une extension:
- -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
- -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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DA1-FD ( 10 juin 2025, 35 pages, pdf, 22 Mo )
DA1-SPDM ( 4 juin 2025, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
DA1.1-FD ( 10 juin 2025, 34 pages PDF, pdf, 22 Mo )
DA1.1-SPDM ( 29 mai 2025, 16 pages, pdf, 0.51 Mo )
DA1.2-SPDM ( 26 juin 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
DA1.3-SPDM ( 14 août 2024, 9 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
DA1.4-SPDM ( 2 juin 2025, 1 page, pdf, 3 Mo )
DA2-FD ( 9 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DA2-SPDM ( 10 juin 2025, 18 pages, pdf, 4 Mo )
DA2.1-FD ( Juin 2025, 6 pages, pdf, 0.53 Mo )
DA3-FD ( Mars 2025, 12 pages, pdf, 0.39 Mo )
DA3-SPDM ( 11 juin 2025, 1 page et annexes, pdf, 1 Mo )
Dépôt de documents et réponses à la suite de la première séance d’audience publique du 10 juin 2025
DA4-FD ( Automne 2024, 5 pages, pdf, 0.55 Mo )
Rapport d’étape : inventaire archéologique dans le cadre du projet éolien Forêt domaniale
DA4-SPDM ( Juin 2025, 8 pages, pdf, 0.77 Mo )
Retombées économiques des projets de l’Alliance de l’énergie de l’Est
DA4.1-FD ( Printemps 2025, 5 pages, pdf, 0.85 Mo )
Rapport d’étape : inventaire archéologique dans le cadre du projet éolien Forêt domaniale
DA5-FD ( Juin 2025, 8 pages, pdf, 0.78 Mo )
Capsule 2 : Retombées économiques des projets de l’Alliance de l’énergie de l’Est
DA5-SPDM ( 11 juin 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )
DA6-FD ( Juin 2025, 10 pages, pdf, 8 Mo )
DA6-SPDM ( 13 juin 2025, 2 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
DA6.1-SPDM ( 13 juin 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )
Dépôt de documents et réponses à la suite des séances d’audience publique du 11 juin 2025, sondage
DA7-FD ( 13 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )
Réponses aux questions de la commission posées lors de la séance du 11 juin en soirée
DA7-SPDM ( 21 juillet 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
DA7.1-SPDM ( 21 juillet 2025, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )
Rectification des propos tenus à la séance de dépôt de mémoire
DA8-SPDM ( 12 septembre 2025, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DB1 ( 4 novembre 2005, 40 pages et annexes, pdf, 0.50 Mo )
Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier