Documentation du dossier

Auteur: Alliance de l’Est — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juin 2025

DA5-FD ( Juin 2025, 8 pages, pdf, 0.78 Mo )

Capsule 2 : Retombées économiques des projets de l’Alliance de l’énergie de l’Est

Auteur: Alliance de l’Est — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juin 2025

DA4-SPDM ( Juin 2025, 8 pages, pdf, 0.77 Mo )

Retombées économiques des projets de l’Alliance de l’énergie de l’Est

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

Ministère de la Santé et des Service sociaux

DB14.1 ( Mars 2024, 2 pages et annexe, pdf, 0.39 Mo )

Champs électromagnétiques et les parcs éoliens

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juin 2025

DA6-FD ( Juin 2025, 10 pages, pdf, 8 Mo )

Intégration paysagère

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

Ministère de la Santé et des Service sociaux

DB14 ( Juin 2011, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Les champs électriques et magnétiques

Auteur: Ministère de la Santé et des Service sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB15 ( s. d., 21 pages, pdf, 4 Mo )

Les nuisances et les effets potentiels à la santé associés aux parcs éoliens

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB11 ( 13 septembre 2022, pages 595-597 et annexes, pdf, 57 Mo )

Règlements d’emprunts MRC de Montmagny

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB9 ( s. d., 20 pages, pdf, 22 Mo )

Bruit des éoliennes : informations supplémentaires

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy s.e.c. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juin 2025

DA5-SPDM ( 11 juin 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Dépôt de documents et réponses à la suite de la première séance d’audience publique du 10 juin 2025, Carte des bassins versants

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB12 ( s. d., 16 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Chronologie des publications de la MRC pour informer sur les activités de consultation et d’information - Projets Éoliens – MRC de Montmagny

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB10 ( 14 avril 2011, 2 pages et annexes, pdf, 0.39 Mo )

Revue de la littérature concernant l’impact de la présence d’éoliennes sur la valeur marchande des résidences familiales

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB13 ( 12 juin 2025, 4 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Comité de maximisation avec les initiateurs – échange de courriel

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DB3.1-SPDM ( 31 août 2023, 18 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )

Annexes – Conditions, droits consentis et préoccupations

Auteur: KRUGER ÉNERGIE SAINT-PAUL-DE-MONTMINY S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juin 2025

DA3-SPDM ( 11 juin 2025, 1 page et annexes, pdf, 1 Mo )

Dépôt de documents et réponses à la suite de la première séance d’audience publique du 10 juin 2025

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DB8 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Connaissances issues des suivis de mortalité de l’avifaune et des chauves-souris au Québec

Auteur: PARC ÉOLIEN DE LA FORÊT DOMANIALE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juin 2025

DA1.1-FD ( 10 juin 2025, 34 pages PDF, pdf, 22 Mo )

Présentation du projet – version finale

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DB7 ( Avril 2022, 38 pages, pdf, 3 Mo )

L’effet des infrastructures sur la valeur foncière des propriétés : Guide méthodologique sur l’élaboration d’une étude d’impact

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB3-SPDM ( 6 septembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Lettre d’intention concernant l’attribution de droits requis pour l’implantation d’installations de production d’électricité renouvelable dans le cadre d’un appel au marché d’Hydro-Québec

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB6.1 ( 5 juin 2025, 17 pages, pdf, 0.32 Mo )

Annexes – Extraits pertinents du RADF en lien avec les travaux près des milieux humides et hydriques

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB3-FD ( 20 décembre 2024, 20 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réserve de superficie

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB6 ( 5 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Les extraits pertinents du Règlement sur l’aménagement durable des forêts du domaine de l’État (RADF) en lien avec les travaux près des milieux humides et hydriques, des érablières sucrières en exploitation et des sentiers récréatifs

Auteur: KRUGER ÉNERGIE SAINT-PAUL-DE-MONTMINY S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA2-SPDM ( 10 juin 2025, 18 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation du projet

Auteur: PARC ÉOLIEN DE LA FORÊT DOMANIALE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA2-FD ( 9 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Complément d’information – échange courriel relatif programme de compensation des pertes d’habitat du poisson

Auteur: PARC ÉOLIEN DE LA FORÊT DOMANIALE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA3-FD ( Mars 2025, 12 pages, pdf, 0.39 Mo )

Comité de suivi – Document de constitution

Auteur: PARC ÉOLIEN DE LA FORÊT DOMANIALE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA2.1-FD ( Juin 2025, 6 pages, pdf, 0.53 Mo )

Programme préliminaire de suivi du climat sonore