Documentation du dossier

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2025

DB1-FD ( 13 décembre 2021, 64 pages et annexes, pdf, 0.87 Mo )

Document d’appel d’offres A/O 2021-02 - Électricité produite à partir d’une source éolienne

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2025

DB1-SPDM ( 31 mars 2023, Pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Document d’appel d’offres A/O 2023-01 - Électricité produite à partir d’une source éolienne

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2025

DB2 ( 1er novembre 2022, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Plan d’approvisionnement 2023-2032

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 mai 2025

DB2-FD ( 30 mai 2023, 67 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Contrat approvisionnement

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2025

DB2-SPDM ( 12 avril 2024, 103 pagess, pdf, 30 Mo )

Contrat d’approvisionnement en électricité Énergie éolienne entre Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. et Hydro-Québec, dans ses activités de distribution d’électricité

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2025

DB3 ( Novembre 2023, 27 pages, pdf, 0.26 Mo )

Plan d’action 2035 - Vers un Québec décarboné et prospère, novembre 2023

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB3-FD ( 20 décembre 2024, 20 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réserve de superficie

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB3-SPDM ( 6 septembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Lettre d’intention concernant l’attribution de droits requis pour l’implantation d’installations de production d’électricité renouvelable dans le cadre d’un appel au marché d’Hydro-Québec

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DB3.1-SPDM ( 31 août 2023, 18 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )

Annexes - Conditions, droits consentis et préoccupations

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2025

DB4 ( 2024, 146 pages, pdf, 15 Mo )

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5 ( 10 janvier 2006, 10 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 2006-42 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5.1 ( 14 février 2006, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Annexe 1 - Règlement de contrôle intérimaire relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5.2 ( 30 septembre 2006, 2 pages PDF, pdf, 0.04 Mo )

Règlement no 2006-45 modifiant le Règlement de contrôle intérimaire no 2006-42 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5.3 ( 11 juillet 2006, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Annexe 2 - Règlement de contrôle intérimaire relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny - Implantation d’éoliennes en terres publiques

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5.4 ( 11 mars 2014, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Règlement no 2014-79 modifiant le règlement de contrôle Intérimaire numéro 2006-42 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

MRC de Montmagny

DB5.5 ( Mars 2014, 1 carte, pdf, 0.93 Mo )

RCI - Implantation d’éolienne - Implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5.6 ( 16 juillet 2024, pages 640 à 642, pdf, 0.32 Mo )

Règlement no 2024-116 modifiant le règlement de contrôle Intérimaire numéro 2006-42 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB6 ( 5 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Les extraits pertinents du Règlement sur l’aménagement durable des forêts du domaine de l’État (RADF) en lien avec les travaux près des milieux humides et hydriques, des érablières sucrières en exploitation et des sentiers récréatifs

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB6.1 ( 5 juin 2025, 17 pages, pdf, 0.32 Mo )

Annexes - Extraits pertinents du RADF en lien avec les travaux près des milieux humides et hydriques

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DB7 ( Avril 2022, 38 pages, pdf, 3 Mo )

L’effet des infrastructures sur la valeur foncière des propriétés : Guide méthodologique sur l’élaboration d’une étude d’impact

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DB8 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Connaissances issues des suivis de mortalité de l’avifaune et des chauves-souris au Québec

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB9 ( s. d., 20 pages, pdf, 22 Mo )

Bruit des éoliennes : informations supplémentaires

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB10 ( 14 avril 2011, 2 pages et annexes, pdf, 0.39 Mo )

Revue de la littérature concernant l’impact de la présence d’éoliennes sur la valeur marchande des résidences familiales

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB11 ( 13 septembre 2022, pages 595-597 et annexes, pdf, 57 Mo )

Règlements d’emprunts de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB12 ( s. d., 16 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Chronologie des publications de la MRC pour informer sur les activités de consultation et d’information - Projets Éoliens - MRC de Montmagny