Documentation du dossier
Merci de prendre en compte qu'afin de différencier les documents déposés pour les deux mandats, les cotes contiennent une extension:
- -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
- -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy
Alerte dossier
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DA1-FD ( 10 juin 2025, 35 pages, pdf, 22 Mo )
DA4.1-FD ( Printemps 2025, 5 pages, pdf, 0.85 Mo )
Rapport d’étape : inventaire archéologique dans le cadre du projet éolien Forêt domaniale
DA4-FD ( Automne 2024, 5 pages, pdf, 0.55 Mo )
Rapport d’étape : inventaire archéologique dans le cadre du projet éolien Forêt domaniale
DA1.1-SPDM ( 29 mai 2025, 16 pages, pdf, 0.51 Mo )
DA1.2-SPDM ( 26 juin 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
DA1-SPDM ( 4 juin 2025, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
DB5 ( 10 janvier 2006, 10 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )
DA1.3-SPDM ( 14 août 2024, 9 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
DA1.4-SPDM ( 2 juin 2025, 1 page, pdf, 3 Mo )
DB5.3 ( 11 juillet 2006, 1 carte, pdf, 1 Mo )
DB5.2 ( 30 septembre 2006, 2 pages PDF, pdf, 0.04 Mo )
DB5.1 ( 14 février 2006, 1 carte, pdf, 3 Mo )
DB5.6 ( 16 juillet 2024, pages 640 à 642, pdf, 0.32 Mo )
DB5.4 ( 11 mars 2014, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
MRC de Montmagny
DB5.5 ( Mars 2014, 1 carte, pdf, 0.93 Mo )
Implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny
DB2-FD ( 30 mai 2023, 67 pages et annexes, pdf, 13 Mo )
DB1-SPDM ( 31 mars 2023, Pagination diverse, pdf, 3 Mo )
Document d’appel d’offres A/O 2023-01 – Électricité produite à partir d’une source éolienne
DB3 ( Novembre 2023, 27 pages, pdf, 0.26 Mo )
Plan d’action 2035 – Vers un Québec décarboné et prospère, novembre 2023
DB1-FD ( 13 décembre 2021, 64 pages et annexes, pdf, 0.87 Mo )
Document d’appel d’offres A/O 2021-02 – Électricité produite à partir d’une source éolienne
DB2 ( 1er novembre 2022, 12 pages, pdf, 1 Mo )
DD1 ( 28 mai 2025, 27 pages, pdf, 1 Mo )
DB4 ( 2024, 146 pages, pdf, 15 Mo )
DB1 ( 4 novembre 2005, 40 pages et annexes, pdf, 0.50 Mo )
Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bureau municipal de Notre-Dame-du-Rosaire
144, rue Principale
Notre-Dame-du-Rosaire (Québec) G0R 2H0
Téléphone: 418 469-2802
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi à jeudi: 8h à 16h
Vendredi à dimanche: Fermé