Documentation du dossier

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB13 ( 12 juin 2025, 4 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Comité de maximisation avec les initiateurs - échange de courriel

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

Ministère de la Santé et des Service sociaux

DB14 ( Juin 2011, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Les champs électriques et magnétiques

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

Ministère de la Santé et des Service sociaux

DB14.1 ( Mars 2024, 2 pages et annexe, pdf, 0.39 Mo )

Champs électromagnétiques et les parcs éoliens

Auteur: Ministère de la Santé et des Service sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB15 ( s. d., 21 pages, pdf, 4 Mo )

Les nuisances et les effets potentiels à la santé associés aux parcs éoliens

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juin 2025

DB16 ( 13 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Question de la Commission au MRNF - Étude d'intégration et d'harmonisation paysagère

Auteur: Ministère de la Santé et des Service sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2025

DB17 ( 18 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à la question adressée concernant les champs électromagnétiques (CEM) lors de la 3e séance d’audience publique du 11 juin 2025

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DB18 ( 19 juin 2025, 11 pages, pdf, 0.60 Mo )

Impacts psychosociaux liés à la mise en marché d’un bloc d’énergie additionnelle

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DB18.1 ( 18 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Évaluation de l’acceptabilité sociale des projets éoliens

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DB18.2 ( 18 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.61 Mo )

Réponse à la question concernant les impacts sur la santé des éoliennes de grande taille posée lors de la séance d’audience publique du 11 juin 2025

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DB19 ( 19 juin 2025, 4 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances des 10 et 11 juin 2025

Auteur: Municipalité de Sainte-Apolline-de-Patton — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 juillet 2025

DB20 ( 27 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Justification de l’absence de référendum consultatif - Projet éolien

Auteur: Municipalité de Notre-Dame-du-Rosaire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 juillet 2025

DB21 ( 26 juin 2025, 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Justification de l'absence de référendum consultatif - Projet éolien

Auteur: Municipalité de Cap-Saint-Ignace — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2025

DB22 ( 3 juillet 2025, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Justification de l'absence de référendum consultatif - Projet éolien

Auteur: Municipalité de Saint-Paul-de-Montminy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2025

DB23 ( 3 juillet 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Réponse de la municipalité à la demande reçue au BAPE pour la tenue d'un référendum concernant le dossier éolien

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juillet 2025

DB24 ( 21 juillet 2025, 33 pages PDF, pdf, 3 Mo )

DB24_Rectifications au DM69 et DM69.2

Auteur: Alliance de l’énergie de l’Est s.e.c. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2025

DB25 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )

Rectificatifs de l’Alliance de l’énergie de l’Est

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —10 juillet 2025

DC1 ( s. d., 24 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission entre le 21 juin et le 3 juillet 2025

Auteur: Gisèle Cloutier — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —27 juin 2025

DC2 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )

Sondage - 3453 - Consultation SPDM

Auteur: Jean-Paul Roy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 juin 2025

DC3 ( 12 juin 2025, 14 pages, pdf, 2 Mo )

Données et recommandations sur les éoliennes au Québec! Réflexion, prudence!

Auteur: Jean-Paul Roy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 juin 2025

DC3.1 ( 12 juin 2025, 20 pages, pdf, 3 Mo )

Projet de PLAN CLIMAT

Auteur: Riverains du lac Gosselin — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 septembre 2025

DC4-SPDM ( 12 septembre 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )

Appui des riverains du lac Gosselin et relocalisation de l'éolienne B5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —29 mai 2025

DD1 ( 28 mai 2025, 27 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation pour la rencontre préparatoire pour le public

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DD2-SPDM ( 24 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Suivi de la demande de traitement confidentiel par Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. à la question 6 du DQ13

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DD2.1-SPDM ( 24 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Demande de traitement confidentiel à la question 6 du DQ13