Documentation du dossier
Merci de prendre en compte qu'afin de différencier les documents déposés pour les deux mandats, les cotes contiennent une extension:
- -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
- -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Alerte dossier
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DM42-SPDM ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 16 Mo )
Résidents du lac Gosselin
DM41.1-SPDM ( 3 mai 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
DM32-SPDM ( 30 juin 2025, 6 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DM33-FD ( 1er juillet 2025, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )
DM38-SPDM ( 30 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
DM44-SPDM ( 2 juillet 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
DM26-FD-SPDM ( 23 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
Table régionale des élus municipaux de la Chaudière-Appalaches : Mémoire
DM36-SPDM ( 28 juin 2025, 1 page, pdf, 0.24 Mo )
DM40 ( 2 juillet 2025, 2 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
DM47 ( Juin 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
DM30-SPDM ( 30 juin 2025, 1 page, pdf, 0.53 Mo )
DM34-SPDM ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )
DM35-FD ( 3 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.35 Mo )
DM5-SPDM ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )
DM8-FD-SPDM ( 26 juin 2025, 1 page et annexes, pdf, 2 Mo )
DM7-SPDM ( 21 juin 2025, 4 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
Rosemond Caron, Jean-François Caron et Marie-Claude Richard : Mémoire
DM4-FD-SPDM ( Juin 2025, 3 pages, pdf, 0.42 Mo )
DM6-FD ( 26 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
DM14-SPDM ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
DM15-FD ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )
DM9-FD-SPDM ( 23 juin 2025, 1 page, pdf, 0.45 Mo )
DM10_FD-SPDM ( 23 juin 2025, 1 page, pdf, 0.46 Mo )
DM13-FD ( 3 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.46 Mo )
DM11-FD ( 3 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.35 Mo )
DM20-SPDM ( Juin 2025, 17 pages, pdf, 0.69 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bureau municipal de Notre-Dame-du-Rosaire
144, rue Principale
Notre-Dame-du-Rosaire (Québec) G0R 2H0
Téléphone: 418 469-2802
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi à jeudi: 8h à 16h
Vendredi à dimanche: Fermé