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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

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  • -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
  • -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy

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289 résultats

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —13 août 2025

DQ26.1-FD ( 13 août 2025, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ26

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 août 2025

DQ27-SPDM ( 19 août 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Questions adressées à Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C.

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —21 août 2025

DQ27.1-SPDM ( 21 août 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions du document DQ27

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 août 2025

DQ28-SPDM ( 28 août 2025, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Question adressée au ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2025

DQ28.1-SPDM ( 2 septembre 2025, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question du document DQ28

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 septembre 2025

DQ29-SPDM ( 15 septembre 2025, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions adressées à Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C.

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —18 septembre 2025

DQ29.1-SPDM ( 17 septembre 2025, 5 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )

Réponses aux questions du document DQ29-SPDM

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 septembre 2025

DQ30-SPDM ( 15 septembre 2025, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Question adressée au MELCCFP

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 septembre 2025

DQ30.1-SPDM ( 17 septembre 2025, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ30-SPDM

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 septembre 2025

DQ31-SPDM ( 15 septembre 2025, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Question adressée à la MRCMontmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 septembre 2025

DQ31.1-SPDM ( 16 septembre 2025, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ31

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 juin 2025

DT1 ( 10 juin 2025, 186 pages, pdf, 0.99 Mo )

Séance tenue le 10 juin 2025 en soirée à Montmagny

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 juin 2025

DT2 ( 11 juin 2025, 104 pages, pdf, 0.69 Mo )

Séance tenue le 11 juin 2025 en après-midi à Montmagny

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 juin 2025

DT3 ( 11 juin 2025, 127 pages, pdf, 0.87 Mo )

Séance tenue le 11 juin 2025 en soirée à Montmagny

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —16 juillet 2025

DT4 ( 8 juillet 2025, 91 pages, pdf, 0.71 Mo )

Séance tenue le 8 juillet 2025 en soirée à Montmagny

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —17 juillet 2025

DT5 ( 9 juillet 2025, 80, pdf, 0.54 Mo )

Séance tenue le 9 juillet 2025 en après-midi à Montmagny

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —17 juillet 2025

DT6 ( 9 juillet 2025, 83, pdf, 0.67 Mo )

Séance tenue le 9 juillet 2025 en soirée à Montmagny

Auteur: Développement EDF Renouvelables inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR1.1-FD ( Décembre 2022, 13 pages PDF, pdf, 0.82 Mo )

Avis de projet

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR1.1-SPDM ( Novembre 2023, 11 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2025

PR2.1-FD ( Février 2023, 44 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Directive

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 mars 2025

PR2.1-SPDM ( Décembre 2023, 44 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Directive

Auteur: Développement EDF Renouvelables inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR2.2-FD ( Février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.23 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR2.2-SPDM ( Décembre 2023, 1 page PDF, pdf, 0.49 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2025

PR2.3-FD ( Avril 2023, 9 pages PDF, pdf, 0.57 Mo )

Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation sur les enjeux que l’étude d’impact devrait aborder

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 mars 2025

PR2.3-SPDM ( Janvier 2024, 1 page PDF, pdf, 0.27 Mo )

Résultat de la consultation publique sur les enjeux