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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

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  • -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
  • -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy

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289 résultats

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2025

PR5.6-FD ( Décembre 2024, 18 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR5.6-SPDM ( Janvier 2025, 114 pages PDF, pdf, 32 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 16 décembre 2024

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR5.7-FD ( Février 2025, 110 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 16 décembre 2024 - Partie 1 - Document principal

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR5.7-SPDM ( Mars 2025, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Demande d'engagements et d'informations complémentaires

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR5.8-FD ( Février 2025, 34 pages PDF, pdf, 44 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 16 décembre 2024 - Partie 2 - Cartes

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR5.8-SPDM ( Mars 2025, 13 pages, pdf, 3 Mo )

Réponses à la demande d'engagements et d'informations

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR5.9-FD ( Février 2025, 556 pages PDF, pdf, 73 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 16 décembre 2024 - Partie 3 - Caractérisation de l'habitat du poisson

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 avril 2025

PR6-FD ( Avril 2025, 94 pages, pdf, 48 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2025

PR6-SPDM ( Mai 2025, 100 pages, pdf, 26 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR7-FD ( Mars 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR7-SPDM ( Mars 2025, 7 pages, pdf, 0.24 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR8.3-FD ( Mai 2025, 1 page PDF, pdf, 0.24 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR8.3-SPDM ( Mai 2025, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —24 octobre 2025

RP1 ( 24 octobre 2025, 152 pages, pdf, 0.92 Mo )

Rapport 392 - Projets de parcs éoliens Saint-Paul-de-Montminy et de la Forêt Domaniale dans la MRC de Montmagny