Documentation du dossier

Auteur: Alliance de l'énergie de l’Est s.e.c. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juin 2025

DA4-SPDM ( Juin 2025, 8 pages, pdf, 0.77 Mo )

Retombées économiques des projets de l’Alliance de l’énergie de l’Est

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA4.1-FD ( Printemps 2025, 5 pages, pdf, 0.85 Mo )

Rapport d’étape : inventaire archéologique dans le cadre du projet éolien Forêt domaniale

Auteur: Alliance de l'énergie de l’Est s.e.c. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juin 2025

DA5-FD ( Juin 2025, 8 pages, pdf, 0.78 Mo )

Capsule 2 : Retombées économiques des projets de l’Alliance de l’énergie de l’Est

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy s.e.c. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juin 2025

DA5-SPDM ( 11 juin 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Dépôt de documents et réponses à la suite de la première séance d’audience publique du 10 juin 2025, Carte des bassins versants

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juin 2025

DA6-FD ( Juin 2025, 10 pages, pdf, 8 Mo )

Intégration paysagère

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juin 2025

DA6-SPDM ( 13 juin 2025, 2 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Dépôt de documents et réponses à la suite des séances d’audience publique du 11 juin 2025, sondage et analyse paysagère

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2025

DA6.1-SPDM ( 13 juin 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Dépôt de documents et réponses à la suite des séances d’audience publique du 11 juin 2025, sondage

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juin 2025

DA7-FD ( 13 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions de la commission posées lors de la séance du 11 juin en soirée

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 juillet 2025

DA7-SPDM ( 21 juillet 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Rectifications aux mémoires déposés

Auteur: Pesca — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 juillet 2025

DA7.1-SPDM ( 21 juillet 2025, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Rectification des propos tenus à la séance de dépôt de mémoire

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2025

DA8-SPDM ( 12 septembre 2025, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Relocalisation de l’éolienne B5

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2025

DB1 ( 4 novembre 2005, 40 pages et annexes, pdf, 0.50 Mo )

Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2025

DB1-FD ( 13 décembre 2021, 64 pages et annexes, pdf, 0.87 Mo )

Document d’appel d’offres A/O 2021-02 - Électricité produite à partir d’une source éolienne

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2025

DB1-SPDM ( 31 mars 2023, Pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Document d’appel d’offres A/O 2023-01 - Électricité produite à partir d’une source éolienne

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2025

DB2 ( 1er novembre 2022, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Plan d’approvisionnement 2023-2032

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 mai 2025

DB2-FD ( 30 mai 2023, 67 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Contrat approvisionnement

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2025

DB2-SPDM ( 12 avril 2024, 103 pagess, pdf, 30 Mo )

Contrat d’approvisionnement en électricité Énergie éolienne entre Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. et Hydro-Québec, dans ses activités de distribution d’électricité

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2025

DB3 ( Novembre 2023, 27 pages, pdf, 0.26 Mo )

Plan d’action 2035 - Vers un Québec décarboné et prospère, novembre 2023

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB3-FD ( 20 décembre 2024, 20 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réserve de superficie

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB3-SPDM ( 6 septembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Lettre d’intention concernant l’attribution de droits requis pour l’implantation d’installations de production d’électricité renouvelable dans le cadre d’un appel au marché d’Hydro-Québec

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DB3.1-SPDM ( 31 août 2023, 18 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )

Annexes - Conditions, droits consentis et préoccupations

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2025

DB4 ( 2024, 146 pages, pdf, 15 Mo )

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5 ( 10 janvier 2006, 10 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 2006-42 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5.1 ( 14 février 2006, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Annexe 1 - Règlement de contrôle intérimaire relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5.2 ( 30 septembre 2006, 2 pages PDF, pdf, 0.04 Mo )

Règlement no 2006-45 modifiant le Règlement de contrôle intérimaire no 2006-42 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny