logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

À LA RECHERCHE D'UN DOCUMENT?

Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.


Vos critères

50 résultats

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR3.1_FD ( Janvier 2024, 388 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR5.8_FD ( Février 2025, 34 pages PDF, pdf, 44 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 16 décembre 2024 - Partie 2 - Cartes

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR5.7_FD ( Février 2025, 110 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 16 décembre 2024 - Partie 1 - Document principal

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2025

PR5.1_FD ( Mars 2024, 55 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2025

PR2.1_FD ( Février 2023, 44 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Directive

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR3.2_FD ( Janvier 2024, 54 pages PDF, pdf, 60 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2025

PR5.6_FD ( Décembre 2024, 18 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR5.4_SPDM ( Octobre 2024, 435 pages PDF, pdf, 91 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 16 août 2024 - Partie 3

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR5.2_SPDM ( Octobre 2024, 220 pages PDF, pdf, 74 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 16 août 2024 - Partie 1

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR5.3_SPDM ( Octobre 2024, 164 pages PDF, pdf, 26 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 16 août 2024 - Partie 2

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR5.6_SPDM ( Janvier 2025, 114 pages PDF, pdf, 32 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 16 décembre 2024

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 mars 2025

PR5.1_SPDM ( Août 2024, 41 pages PDF, pdf, 0.67 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 mars 2025

PR5.5_SPDM ( Décembre 2024, 18 pages PDF, pdf, 0.67 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 mars 2025

PR2.3_SPDM ( Janvier 2024, 1 page PDF, pdf, 0.27 Mo )

Résultat de la consultation publique sur les enjeux

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 mars 2025

PR4.2_SPDM ( Décembre 2024, 80 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 mars 2025

PR4.1_SPDM ( Août 2024, 53 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR1.1_SPDM ( Novembre 2023, 11 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR2.2_SPDM ( Décembre 2023, 1 page PDF, pdf, 0.49 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR3.5_SPDM ( Mai 2024, 500 pages PDF, pdf, 46 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 2 - Études de référence

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR3.1_SPDM ( Mai 2024, 390 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 - Rapport principal

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 mars 2025

PR2.1_SPDM ( Décembre 2023, 44 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Directive

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR3.2_SPDM ( Mai 2024, 50 pages PDF, pdf, 69 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2 partie 1 - Documents cartographiques

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR3.6_SPDM ( Août 2024, 28 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 4 addenda

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR3.3_SPDM ( Mai 2024, 62 page PDF, pdf, 61 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2 partie 2 - Documents cartographiques

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR3.4_SPDM ( Mai 2024, 346 pages PDF, pdf, 71 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 1 - Études de référence

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bureau municipal de Notre-Dame-du-Rosaire

144, rue Principale
Notre-Dame-du-Rosaire (Québec) G0R 2H0

Téléphone: 418 469-2802

Internet gratuit

Heures d'ouverture

Lundi à jeudi: 8h à 16h
Vendredi à dimanche: Fermé