Documentation du dossier

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5.3 ( 11 juillet 2006, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Annexe 2 - Règlement de contrôle intérimaire relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny - Implantation d’éoliennes en terres publiques

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5.4 ( 11 mars 2014, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Règlement no 2014-79 modifiant le règlement de contrôle Intérimaire numéro 2006-42 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

MRC de Montmagny

DB5.5 ( Mars 2014, 1 carte, pdf, 0.93 Mo )

RCI - Implantation d’éolienne - Implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5.6 ( 16 juillet 2024, pages 640 à 642, pdf, 0.32 Mo )

Règlement no 2024-116 modifiant le règlement de contrôle Intérimaire numéro 2006-42 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB6 ( 5 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Les extraits pertinents du Règlement sur l’aménagement durable des forêts du domaine de l’État (RADF) en lien avec les travaux près des milieux humides et hydriques, des érablières sucrières en exploitation et des sentiers récréatifs

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB6.1 ( 5 juin 2025, 17 pages, pdf, 0.32 Mo )

Annexes - Extraits pertinents du RADF en lien avec les travaux près des milieux humides et hydriques

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DB7 ( Avril 2022, 38 pages, pdf, 3 Mo )

L’effet des infrastructures sur la valeur foncière des propriétés : Guide méthodologique sur l’élaboration d’une étude d’impact

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DB8 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Connaissances issues des suivis de mortalité de l’avifaune et des chauves-souris au Québec

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB9 ( s. d., 20 pages, pdf, 22 Mo )

Bruit des éoliennes : informations supplémentaires

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB10 ( 14 avril 2011, 2 pages et annexes, pdf, 0.39 Mo )

Revue de la littérature concernant l’impact de la présence d’éoliennes sur la valeur marchande des résidences familiales

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB11 ( 13 septembre 2022, pages 595-597 et annexes, pdf, 57 Mo )

Règlements d’emprunts de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB12 ( s. d., 16 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Chronologie des publications de la MRC pour informer sur les activités de consultation et d’information - Projets Éoliens - MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB13 ( 12 juin 2025, 4 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Comité de maximisation avec les initiateurs - échange de courriel

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

Ministère de la Santé et des Service sociaux

DB14 ( Juin 2011, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Les champs électriques et magnétiques

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

Ministère de la Santé et des Service sociaux

DB14.1 ( Mars 2024, 2 pages et annexe, pdf, 0.39 Mo )

Champs électromagnétiques et les parcs éoliens

Auteur: Ministère de la Santé et des Service sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB15 ( s. d., 21 pages, pdf, 4 Mo )

Les nuisances et les effets potentiels à la santé associés aux parcs éoliens

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juin 2025

DB16 ( 13 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Question de la Commission au MRNF - Étude d'intégration et d'harmonisation paysagère

Auteur: Ministère de la Santé et des Service sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2025

DB17 ( 18 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à la question adressée concernant les champs électromagnétiques (CEM) lors de la 3e séance d’audience publique du 11 juin 2025

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DB18 ( 19 juin 2025, 11 pages, pdf, 0.60 Mo )

Impacts psychosociaux liés à la mise en marché d’un bloc d’énergie additionnelle

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DB18.1 ( 18 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Évaluation de l’acceptabilité sociale des projets éoliens

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DB18.2 ( 18 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.61 Mo )

Réponse à la question concernant les impacts sur la santé des éoliennes de grande taille posée lors de la séance d’audience publique du 11 juin 2025

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DB19 ( 19 juin 2025, 4 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances des 10 et 11 juin 2025

Auteur: Municipalité de Sainte-Apolline-de-Patton — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 juillet 2025

DB20 ( 27 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Justification de l’absence de référendum consultatif - Projet éolien

Auteur: Municipalité de Notre-Dame-du-Rosaire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 juillet 2025

DB21 ( 26 juin 2025, 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Justification de l'absence de référendum consultatif - Projet éolien

Auteur: Municipalité de Cap-Saint-Ignace — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2025

DB22 ( 3 juillet 2025, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Justification de l'absence de référendum consultatif - Projet éolien