Documentation du dossier
Merci de prendre en compte qu'afin de différencier les documents déposés pour les deux mandats, les cotes contiennent une extension:
- -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
- -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Alerte dossier
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PR3.1_FD ( Janvier 2024, 388 pages PDF, pdf, 14 Mo )
PR3.2_FD ( Janvier 2024, 54 pages PDF, pdf, 60 Mo )
PR3.3_FD ( Janvier 2024, 462 pages PDF, pdf, 76 Mo )
PR4.1_FD ( Février 2024, 101 pages PDF, pdf, 24 Mo )
PR4.2_FD ( Décembre 2024, 89 pages PDF, pdf, 10 Mo )
PR5.1_FD ( Mars 2024, 55 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )
PR5.2_FD ( Octobre 2024, 196 pages PDF, pdf, 5 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 21 mars 2024 - Partie 1 - Document principal
PR5.3_FD ( Octobre 2024, 27 pages PDF, pdf, 80 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 21 mars 2024 - Partie 2 - Cartes
PR5.4_FD ( Octobre 2024, 20 pages PDF, pdf, 43 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 21 mars 2024 - Partie 3 - Simulations visuelles
PR5.5_FD ( Octobre 2024, 498 pages PDF, pdf, 92 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 21 mars 2024 - Partie 4 - Études de référence
PR5.6_FD ( Décembre 2024, 18 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )
PR5.7_FD ( Février 2025, 110 pages PDF, pdf, 5 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 16 décembre 2024 - Partie 1 - Document principal
PR5.8_FD ( Février 2025, 34 pages PDF, pdf, 44 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 16 décembre 2024 - Partie 2 - Cartes
PR5.9_FD ( Février 2025, 556 pages PDF, pdf, 73 Mo )
PR1.1_SPDM ( Novembre 2023, 11 pages, pdf, 1 Mo )
PR2.1_SPDM ( Décembre 2023, 44 pages PDF, pdf, 10 Mo )
PR2.2_SPDM ( Décembre 2023, 1 page PDF, pdf, 0.49 Mo )
PR2.3_SPDM ( Janvier 2024, 1 page PDF, pdf, 0.27 Mo )
PR3.1_SPDM ( Mai 2024, 390 pages PDF, pdf, 7 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 - Rapport principal
PR3.2_SPDM ( Mai 2024, 50 pages PDF, pdf, 69 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2 partie 1 - Documents cartographiques
PR3.3_SPDM ( Mai 2024, 62 page PDF, pdf, 61 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2 partie 2 - Documents cartographiques
PR3.4_SPDM ( Mai 2024, 346 pages PDF, pdf, 71 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 1 - Études de référence
PR3.5_SPDM ( Mai 2024, 500 pages PDF, pdf, 46 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 2 - Études de référence
PR3.6_SPDM ( Août 2024, 28 pages PDF, pdf, 2 Mo )
PR4.1_SPDM ( Août 2024, 53 pages PDF, pdf, 8 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bureau municipal de Notre-Dame-du-Rosaire
144, rue Principale
Notre-Dame-du-Rosaire (Québec) G0R 2H0
Téléphone: 418 469-2802
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi à jeudi: 8h à 16h
Vendredi à dimanche: Fermé