Documentation du dossier
Merci de prendre en compte qu'afin de différencier les documents déposés pour les deux mandats, les cotes contiennent une extension:
- -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
- -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Alerte dossier
Inscrivez-vous à l'alerte dossier pour recevoir les informations concernant ce dossier du BAPE.
M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DB17 ( 18 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
DA6.1-SPDM ( 13 juin 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )
Dépôt de documents et réponses à la suite des séances d’audience publique du 11 juin 2025, sondage
DQ1 ( 17 juin 2025, 1 page, pdf, 0.66 Mo )
DQ1.1 ( 17 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.67 Mo )
DQ2 ( 17 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )
DT1 ( 10 juin 2025, 186 pages, pdf, 0.99 Mo )
DT2 ( 11 juin 2025, 104 pages, pdf, 0.69 Mo )
DT3 ( 11 juin 2025, 127 pages, pdf, 0.87 Mo )
DM1-SPDM ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
DA7-FD ( 13 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )
Réponses aux questions de la commission posées lors de la séance du 11 juin en soirée
DB16 ( 13 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
Question de la Commission au MRNF - Étude d'intégration et d'harmonisation paysagère
DA6-SPDM ( 13 juin 2025, 2 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
DC3.1 ( 12 juin 2025, 20 pages, pdf, 3 Mo )
DC3 ( 12 juin 2025, 14 pages, pdf, 2 Mo )
Données et recommandations sur les éoliennes au Québec! Réflexion, prudence!
DB11 ( 13 septembre 2022, pages 595-597 et annexes, pdf, 57 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB9 ( s. d., 20 pages, pdf, 22 Mo )
DB10 ( 14 avril 2011, 2 pages et annexes, pdf, 0.39 Mo )
DA6-FD ( Juin 2025, 10 pages, pdf, 8 Mo )
DB15 ( s. d., 21 pages, pdf, 4 Mo )
Les nuisances et les effets potentiels à la santé associés aux parcs éoliens
DA5-FD ( Juin 2025, 8 pages, pdf, 0.78 Mo )
Capsule 2 : Retombées économiques des projets de l’Alliance de l’énergie de l’Est
Ministère de la Santé et des Service sociaux
DB14 ( Juin 2011, 20 pages, pdf, 2 Mo )
DB12 ( s. d., 16 pages PDF, pdf, 10 Mo )
DB13 ( 12 juin 2025, 4 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Comité de maximisation avec les initiateurs – échange de courriel
Ministère de la Santé et des Service sociaux
DB14.1 ( Mars 2024, 2 pages et annexe, pdf, 0.39 Mo )
DA4-SPDM ( Juin 2025, 8 pages, pdf, 0.77 Mo )
Retombées économiques des projets de l’Alliance de l’énergie de l’Est
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bureau municipal de Notre-Dame-du-Rosaire
144, rue Principale
Notre-Dame-du-Rosaire (Québec) G0R 2H0
Téléphone: 418 469-2802
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi à jeudi: 8h à 16h
Vendredi à dimanche: Fermé