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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

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  • -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
  • -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy

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289 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 juin 2025

DQ2 ( 17 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Questions adressées au ministère du Tourisme

Auteur: Ministère du Tourisme — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DQ2.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions complémentaires – DQ2 du BAPE

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ3-FD ( 3 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C.

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2025

DQ3.1-FD ( 7 juillet 2025, 6 pages et annexes, pdf, 0.83 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ4-SPDM ( 3 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C.

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2025

DQ4.1-SPDM ( 7 juillet 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ5 ( 3 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.62 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2025

DQ5.1 ( 9 juillet 2025, 12 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ6 ( 3 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.62 Mo )

Questions adressées à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2025

DQ6.1 ( 9 juillet 2025, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ7 ( 3 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées au ministère de la Culture et des Communications

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2025

DQ7.1 ( 9 juillet 2025, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ8 ( 3 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées à la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2025

DQ8.1 ( 7 juillet 2025, 4 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Réponse aux questions du document DQ8

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ9 ( 3 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à Hydro-Québec

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2025

DQ9.1 ( 4 juillet 2025, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ10 ( 3 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Question adressée au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 juillet 2025

DQ10.1 ( 4 juillet 2025, 2 pages, pdf, 0.54 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 juillet 2025

DQ11-SPDM ( 10 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C.

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2025

DQ11.1-SPDM ( 14 juillet 2025, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 juillet 2025

DQ12 ( 10 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.63 Mo )

Question adressée à la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2025

DQ12.1 ( 14 juillet 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juillet 2025

DQ13-SPDM ( 18 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —23 juillet 2025

DQ13.1-SPDM ( 22 juillet 2025, 4 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juillet 2025

DQ14 ( 18 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.62 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs