Documentation du dossier
Merci de prendre en compte qu'afin de différencier les documents déposés pour les deux mandats, les cotes contiennent une extension:
- -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
- -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Alerte dossier
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DA5-SPDM ( 11 juin 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )
DB7 ( Avril 2022, 38 pages, pdf, 3 Mo )
DB8 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Connaissances issues des suivis de mortalité de l’avifaune et des chauves-souris au Québec
DB3.1-SPDM ( 31 août 2023, 18 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )
DA1.1-FD ( 10 juin 2025, 34 pages PDF, pdf, 22 Mo )
DA3-SPDM ( 11 juin 2025, 1 page et annexes, pdf, 1 Mo )
Dépôt de documents et réponses à la suite de la première séance d’audience publique du 10 juin 2025
DB3-SPDM ( 6 septembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
DB3-FD ( 20 décembre 2024, 20 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DA2.1-FD ( Juin 2025, 6 pages, pdf, 0.53 Mo )
DA4.1-FD ( Printemps 2025, 5 pages, pdf, 0.85 Mo )
Rapport d’étape : inventaire archéologique dans le cadre du projet éolien Forêt domaniale
DA4-FD ( Automne 2024, 5 pages, pdf, 0.55 Mo )
Rapport d’étape : inventaire archéologique dans le cadre du projet éolien Forêt domaniale
DA2-FD ( 9 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DA3-FD ( Mars 2025, 12 pages, pdf, 0.39 Mo )
DA1-FD ( 10 juin 2025, 35 pages, pdf, 22 Mo )
DB6.1 ( 5 juin 2025, 17 pages, pdf, 0.32 Mo )
Annexes – Extraits pertinents du RADF en lien avec les travaux près des milieux humides et hydriques
DB6 ( 5 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
DA2-SPDM ( 10 juin 2025, 18 pages, pdf, 4 Mo )
DB5.2 ( 30 septembre 2006, 2 pages PDF, pdf, 0.04 Mo )
DB5.6 ( 16 juillet 2024, pages 640 à 642, pdf, 0.32 Mo )
MRC de Montmagny
DB5.5 ( Mars 2014, 1 carte, pdf, 0.93 Mo )
Implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny
DB5.4 ( 11 mars 2014, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
DB5.1 ( 14 février 2006, 1 carte, pdf, 3 Mo )
DB5 ( 10 janvier 2006, 10 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )
DB5.3 ( 11 juillet 2006, 1 carte, pdf, 1 Mo )
DA1-SPDM ( 4 juin 2025, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bureau municipal de Notre-Dame-du-Rosaire
144, rue Principale
Notre-Dame-du-Rosaire (Québec) G0R 2H0
Téléphone: 418 469-2802
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi à jeudi: 8h à 16h
Vendredi à dimanche: Fermé