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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

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  • -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
  • -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy

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289 résultats

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2025

DQ14.1 ( 24 juillet 2025, 7 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juillet 2025

DQ15 ( 18 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.64 Mo )

Question adressée à la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juillet 2025

DQ15.1 ( 21 juillet 2025, 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juillet 2025

DQ16 ( 18 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.63 Mo )

Question adressée à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Environnement et changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2025

DQ16.1 ( 23 juillet 2025, 4 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juillet 2025

DQ17 ( 18 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Question adressée au ministère du Tourisme

Auteur: Ministère du Tourisme — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2025

DQ17.1 ( 22 juillet 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponse à la questions du document DQ17

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DQ18 ( 25 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 août 2025

DQ18.1 ( 31 juillet 2025, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 août 2025

DQ18.2 ( 5 août 2025, 10 pages, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18 – volet faunique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DQ19-SPDM ( 25 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.13 Mo )

Questions adressées à Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C.

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 juillet 2025

DQ19.1-SPDM ( 30 juillet 2025, 29 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DQ20 ( 25 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Questions adressées à la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2025

DQ20.1 ( 30 juillet 2025, 8 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DQ21 ( 25 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Questions adressées à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2025

DQ21.1 ( 29 juillet 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Réponse aux questions du document DQ21

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DQ22-FD ( 25 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions adressées à Développement EDF Renouvelables inc.

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 juillet 2025

DQ22.1-FD ( 30 juillet 2025, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ22

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DQ23 ( 25 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.13 Mo )

Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 août 2025

DQ23.1 ( 7 août 2025, 3 pages, pdf, 0.38 Mo )

Réponses aux questions du document DQ23

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DQ24 ( 25 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.59 Mo )

Questions adressées au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2025

DQ24.1 ( 30 juillet 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponses aux questions du document DQ24

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —11 août 2025

DQ25-SPDM ( 11 août 2025, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

SPDM_Questions adressées à Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C.

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —13 août 2025

DQ25.1-SPDM ( 13 août 2025, 2 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ25

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —11 août 2025

DQ26-FD ( 11 août 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Questions adressées à Développement EDF Renouvelables inc.