Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l'évolution du projet après le BAPE :
La décision
L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
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DT1 ( 12 mars 2024, 124 pages, pdf, 0.73 Mo )
DT1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )