Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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PR5.1 ( Mai 2023, 31 pages PDF, pdf, 14 Mo )
PR5.2 ( Juillet 2023, 144 pages PDF, pdf, 44 Mo )
PR5.3 ( Août 2023, 118 pages PDF, pdf, 11 Mo )
PR5.4 ( Août 2023, 16 pages PDF, pdf, 2 Mo )
PR5.5 ( Octobre 2023, 124 pages PDF, pdf, 42 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 14 août 2023 - Deuxième série
PR5.6 ( Novembre 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
PR5.7 ( Novembre 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )
Réponse à la demande d'engagements et d'informations complémentaires
PR5.8 ( Janvier 2024, 32 pages PDF, pdf, 8 Mo )
PR6 ( Novembre 2023, 102 pages PDF, pdf, 70 Mo )
PR7 ( Novembre 2023, 6 pages PDF, pdf, 2 Mo )
PR8.1.1 ( Novembre 2023, 1 page PDF, pdf, 0.60 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Octobre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.71 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR8.2 ( Décembre 2023, 1 page PDF, pdf, 0.25 Mo )
PR8.3 ( février 2024, 1 page, pdf, 0.54 Mo )
PR8.4 ( Janvier 2024, 29 pages, pdf, 4 Mo )
PR8.5 ( Février 2024, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié
RP1 ( 26 juin 2024, 52 pages, pdf, 2 Mo )