Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 22 avril 2003, 7 pages, pdf, 0.11 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 4 mars au 18 avril 2003

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 19 février 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 4 mars 2003

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( avril 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 28 mars au 23 avril 2003, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Requêtes adressées au ministre de l’Environnement, 18 requêtes

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 11 avril 2003, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Lettre mandatant le BAPE de tenir une audience publique

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA1 ( 22 avril 2003, 6 pages et annexes, pdf, 0.48 Mo )

Réponses aux questions complémentaires posées par le ministère de l’Environnement

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA2 ( avril 2003, 28 pages et annexes, pdf, 0.20 Mo )

Étude de dispersion atmosphérique des SRT et du H2S

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DA3 ( mars 1991, 87 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Étude sur la gestion des déchets solides municipaux sur le territoire des MRC de Matane, de La Matapédia, de La Mitis et de Rimouski-Neigette

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DA4 ( 9 juillet 2001, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre adressée à la MRC de La Matapédia concernant la faune présente dans le secteur du LES

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA5 ( juin 2000, 75 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Étude de faisabilité du LES de Matane : agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire

Auteur: ENVIROCONSEIL

DA5.1 ( juillet 2000, 49 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Lieu d’enfouissement sanitaire : étude de stratégie d’orientation pour la MRC de La Mitis

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS

DA6 ( 7 mai 2003, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Sommaire des dépenses engrendrées par le projet pour chaque MRC concernée

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS

DA7 ( 2001, 9 pages, pdf, 0.42 Mo )

Entente relative à la constitution de la Régie intermunicipale d’élimination des matières résiduelles

Auteur: INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC

DA8 ( 21 mai 2003, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

« Tableau 7 : Population des MRC et des communautés urbaines, Québec, 1971-2001 », La population du Québec, des régions et des MRC

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA9 ( novembre 2000, 26 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Demande de dérogation à la Loi portant interdiction d’établir ou d’agrandir certains lieux d’élimination de déchets

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA10 ( 26 mai 2003, 1 page et annexe, pdf, 0.30 Mo )

Graphique de modélisation de la génération et du captage du biogaz à l’ancien et au nouveau LES de Matane

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA11 ( 4 pages, tableaux et carte, pdf, 2 Mo )

Évaluation de la capacité hydraulique du ruisseau Petit Bras, 6 février 2003

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS

DA12 ( s. d., 13 pages, pdf, 2 Mo )

Transparents de la présentation du projet le 20 mai 2003

Auteur: ENVIRAM GROUPE CONSEIL INC.

DA13 ( 5 juillet 1995, 40 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Étude préliminaire de préfaisabilité concernant l’implantation d’un centre de gestion des déchets à la municipalité Les Méchins, rapport final

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA14 ( 9 juin 2003, 5 pages et annexes, pdf, 0.36 Mo )

Évaluation révisée de la capacité hydraulique du ruisseau Petit Bras

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS

DA15 ( 3 juillet 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à une question laissée en suspend en 1re partie d’audience publique concernant l’intensité sonore d’un camion en décompression - Courriel

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE D'ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS

DA16 ( 18 mai 2003, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Communiqué relatif à la réaction de la régie suite au dépôt des demandes déposées par la Ville de Matane au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB1 ( avril 2003, pagination diverse, pdf, 0.41 Mo )

Extrait du mémoire national de santé publique

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB2 ( 17 février 2003, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions complémentaires adressées au consultant du promoteur

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB3 ( 11 avril 2001, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Décret concernant la levée de l’interdiction d’établir ou d’agrandir un lieu d’enfouissement sanitaire en faveur de la Ville de Matane