Documentation du dossier

Auteur: France BERNIER et Michel CÔTÉ

DM7 ( 10 juin 2003, 7 pages, pdf, 0.11 Mo )

France BERNIER et Michel CÔTÉ : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION FÉMININE D’ÉDUCATION ET D’ACTION SOCIALE DU BON PASTEUR

DM8 ( 9 juin 2003, 28 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

ASSOCIATION FÉMININE D’ÉDUCATION ET D’ACTION SOCIALE DU BON PASTEUR : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION FÉMININE D’ÉDUCATION ET D’ACTION SOCIALE DU BON PASTEUR

DM8.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

ASSOCIATION FÉMININE D’ÉDUCATION ET D’ACTION SOCIALE DU BON PASTEUR : Addenda au mémoire

Auteur: Michel LEGRIS

DM9 ( juin 2003, 23 pages, pdf, 0.20 Mo )

Michel LEGRIS : Mémoire

Auteur: HÔTELS BELLE-PLAGE, QUALITY INN et GROUPE RIÔTEL

DM10 ( 13 juin 2003, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

HÔTELS BELLE-PLAGE, QUALITY INN et GROUPE RIÔTEL : Mémoire

Auteur: MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE

DM11 ( 18 juin 2003, 4 pages, pdf, 0.15 Mo )

MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE : Mémoire

Auteur: MRC DE LA MATAPÉDIA

DM12 ( 17 juin 2003, 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

MRC DE LA MATAPÉDIA : Mémoire

Auteur: MRC DE LA MATAPÉDIA

DM12.1 ( 11 juin 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

MRC DE LA MATAPÉDIA : Complément au mémoire

Auteur: Richard MORISSET

DM13 ( 12 juin 2003, 17 pages, pdf, 0.23 Mo )

Richard MORISSET : Mémoire

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT

DM14 ( juin 2003, 8 pages, pdf, 0.16 Mo )

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT : Mémoire

Auteur: Claude GAUTHIER

DM15 ( 13 juin 2003, 14 pages, pdf, 0.35 Mo )

Claude GAUTHIER : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION CHASSEURS ET PÊCHEURS DE LA RÉGION DE MATANE

DM16 ( 13 juin 2003, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

ASSOCIATION CHASSEURS ET PÊCHEURS DE LA RÉGION DE MATANE : Mémoire

Auteur: GROUPE ENVIRONNEMENTAL UNI-VERT

DM17 ( juin 2003, 14 pages, pdf, 0.43 Mo )

GROUPE ENVIRONNEMENTAL UNI-VERT : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU BAS-SAINT-LAURENT

DM18 ( 18 juin 2003, 20 pages, pdf, 0.25 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU BAS-SAINT-LAURENT : Mémoire

Auteur: MRC DE LA MITIS et VILLE DE MONT-JOLI

DM19 ( 17 juin 2003, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

MRC DE LA MITIS et VILLE DE MONT-JOLI : Mémoire

Auteur: FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR LA GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS

DM20 ( juin 2003, 15 pages, pdf, 0.19 Mo )

FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR LA GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS : Mémoire

Auteur: VILLE DE MATANE

DM21 ( 16 juin 2003, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

VILLE DE MATANE : Mémoire

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE – RÉGION DE MATANE

DM22 ( 17 juin 2003, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE – RÉGION DE MATANE : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 28 mai 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée à la MRC de Matane concernant le respect des orientations du schéma d’aménagement dans le projet du LES Matane

Auteur: MRC DE MATANE

DQ1.1 ( 10 juin 2003, 6 pages et annexes, pdf, 0.32 Mo )

Réponses aux documents DQ1, DQ7 et à une question posée en 1re partie d’audience publique relative à la possibilité pour la MRC de Matane de refuser la réception de matières résiduelles même si le plan de gestion n’est pas complèté

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONEMENT

DQ2 ( 27 mai 2003, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Commentaire de Monique Lajoie relatif à la version technique 2001 du Règlement sur la gestion des matières résiduelles, courriel - Voir document DB20 pour la réponse à la question DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 30 mai 2003, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées au promoteur concernant les conditions pour accepter les matières résiduelles de l’extérieur des MRC membres de la Régie, les coûts moyens de transport, le calcul de l’augmentation du nombre de camions, le changement de l’entreprise Genigroupe par Technisol, l’analyse de la structure de confinement et la capacité de la végétation à retenir l’eau de ruissellement

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS

DQ3.1 ( 3 juin 2003, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses à certaines questions du document DQ3 relatives aux conditions pour accepter les matières résiduelles de l’extérieur des MRC membres de la Régie, aux coûts moyens de transport, au calcul de l’augmentation du nombre de camions et au changement de l’entreprise Genigroupe par Technisol

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DQ3.2 ( 5 juin 2003, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponses à certaines questions du document DQ3 relatives à l’analyse de la structure de confinement et à la capacité de la végétation à retenir l’eau de ruissellement

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 30 mai 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement relatives au ruisseau Petit Bras, à l’article 14 du Projet de Règlement sur l’élimination des matières résiduelles et aux problématiques des lieux d’enfouissement sanitaire dans la région de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine